23 janvier 2025
13
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
4
Finances & Budget
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
01 / DECLARATION DINTENTION DALIENER : droit de préemption parcelles M 1202-1278-1280
02 / DECLARATION DINTENTION DALIENER : droit de préemption parcelle ZS 169
03 / DECLARATION DINTENTION DALIENER : droit de préemption parcelle YE 143
04 / « LA RUÉE » : élargissement chemin rural n° 336
05 / REHABILITATION DU PATRONAGE ET DU DOMAINE DE LA FOSSE PIQUET : adoption de l'opération et demandes de subventions
06 / CRÉATION DE RÉSERVES INCENDIE sur la « ZA Le Chêne du Moulin » et sur la « ZA La Croix Verte » : Demande subvention DETR 2025
08 / ECOLE PRIVEE : participations aux charges de fonctionnement 2025
12 / AGENCE DATTRACTIVITE et de DEVELOPPEMENT : Avenant 1 à la convention de financement
09 / RECENSEMENT DE LA POPULATION enquête Familles : rémunération complémentaire des agents recenseurs
10 / Recrutement Dagents Contractuels sur des Emplois Non Permanents pour Faire Face A un Besoin Lie A un Accroissement Saisonnier D'activite
11 / REDON AGGLOMERATION : Service commun informatique sécurité numérique
11 / REDON AGGLOMERATION : Service commun informatique sécurité numérique
07 / RENOVATION ENERGETIQUE DE LA SALLE POLYVALENTE : avenant 1 à la convention du SDE35
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