Conseil municipal du 2024-12-20
15
délibérations
4
Environnement
4
Finances & Budget
2
Autres decisions
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (15)
Eau — Assainissement - Rapport sur le prix et la qualité de service - année 2023
Redevance Service Déchets — Approbation des tarifs 2025 pour les non-ménages
Service déchets — Prestation de service de la collecte des emballages et des papiers pour les professionnels
Redevance Service Déchets — Approbation des tarifs 2025 pour les ménages
Service Public d_Assainissement Non Collectif (SPANC) ?Vote des tarifs 2025
Vote des taux de fiscalité
Passage en créances irrécouvrables les créances inférieures à 5 Euros unitaire
Budget Assainissement — DM 2 ? Transfert de budget sur les Opérations sous mandat (chapitre 4581 et 4582) concernant les investissements réalisés pour le compte de tiers.Etude de transf
Habitat ? Programme D_Intérêt Général (PIG) Pacte Territorial France Renov_
Suppression d_un poste de Vice — Président et d_un poste de conseiller délégué
Élargissement du recours aux CEE
Adhésion CDG — Lanceur Alerte Ethique
Convention bouquet de services Megalis
Prestation de service Ecogardes « Massif de Brocéliande » portée par Destination Brocéliande
Élection d_un Vice-Président
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