Conseil municipal du 2024-04-22

Oust 22 avril 2024 15 délibérations
Document source

15

délibérations

7

Urbanisme & Travaux

6

Finances & Budget

1

Administration

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Enfance-jeunesse_ Adoption des tarifs Séjours 2024 - Adoption du compte de la gestion 2023 du SMAGSNBVO - Adoption du procès-verbal de la réunion du 23 novembre 2023 - Secrétariat et frais de gestion convention avec la commune de Saint-Vincent-sur-Oust - Convention ACTES avec la préfecture - Abonnement Megalis - Acquisition d'un certificat électronique de signature - Convention avec le CPIE situation actuelle - Affectation des résultats du budget 2023 du SMAGSNBVO vers le budget 2024 - Commande publique - Marché de prestation d_entretien des locaux du Musée de la Résistance en Bretagne à Saint Marcel - L - Commande publique - Marché de maîtrise d_oeuvre pour la création de la salle SAS du Musée de la Résistance en Bretagne à - Equipements aquatiques - Adoption des tarifs des piscines pour le public (Sites de Guer et La Gacilly) - Commande publique - Marché de fournitures de vêtements de travail, d_équipements de protection individuelle et de presta - Créances irrécouvrables - budget déchets - Commande publique ? entretien et maintenance des installations de chauffage, de production d_eau chaude sanitaire, des c

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (15)

🏗️ Urbanisme & Travaux 7 délibérations
2024

Commande publique — Marché de prestation d_entretien des locaux du Musée de la Résistance en Bretagne à Saint Marcel - Lancement de marché

2024

Commande publique — Marché de maîtrise d_oeuvre pour la création de la salle SAS du Musée de la Résistance en Bretagne à Saint Marcel - Lancement de marché

2024

Commande publique — Marché de fournitures de vêtements de travail, d_équipements de protection individuelle et de prestation de nettoyages des équipements de protection individuelle - l

2024

Commande publique ? entretien et maintenance des installations de chauffage, de production d_eau chaude sanitaire, des climatiseurs et des systèmes solaires ? lancement de marché

20240108

Abonnement Megalis

20240109

Acquisition d'un certificat électronique de signature

20240110

Convention avec le CPIE situation actuelle

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2024

Enfance — jeunesse_ Adoption des tarifs Séjours 2024

2024

Equipements aquatiques — Adoption des tarifs des piscines pour le public (Sites de Guer et La Gacilly)

2024

Créances irrécouvrables — budget déchets

20240102

Adoption du compte de la gestion 2023 du SMAGSNBVO

20240104

Affectation des résultats du budget 2023 du SMAGSNBVO vers le budget 2024

20240106

Secrétariat et frais de gestion convention avec la commune de Saint-Vincent-sur-Oust

🏛️ Administration 1 délibération
20240101

Adoption du procès — verbal de la réunion du 23 novembre 2023

📄 Autres decisions 1 délibération
20240107

Convention ACTES avec la préfecture

WEB megalis:2024:3026:2024-04-22
Ouvrir →

📬 Suivre Oust

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.