CM

22 avril 2024

Oust 15 délibérations

15

délibérations

7

Urbanisme & Travaux

6

Finances & Budget

1

Administration

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (15)

Urbanisme & Travaux 7 délibérations
2024

Commande publique — Marché de prestation d'entretien des locaux du Musée de la Résistance en Bretagne à Saint Marcel - Lancement de marché

2024

Commande publique — Marché de maîtrise d'oeuvre pour la création de la salle SAS du Musée de la Résistance en Bretagne à Saint Marcel - Lancement de marché

2024

Commande publique — Marché de fournitures de vêtements de travail, d'équipements de protection individuelle et de prestation de nettoyages des équipements de protection individuelle - l

2024

Commande publique ? entretien et maintenance des installations de chauffage, de production d'eau chaude sanitaire, des climatiseurs et des systèmes solaires ? lancement de marché

Abonnement Megalis

Acquisition d'un certificat électronique de signature

Convention avec le CPIE s'ituation actuelle

Finances & Budget 6 délibérations
2024

Enfance — jeunesse_ Adoption des tarifs Séjours 2024

2024

Equipements aquatiques — Adoption des tarifs des piscines pour le public (Sites de Guer et La Gacilly)

2024

Créances irrécouvrables — budget déchets

Adoption du compte de la gestion 2023 du SMAGSNBVO

Affectation des résultats du budget 2023 du SMAGSNBVO vers le budget 2024

Secrétariat et frais de gestion convention avec la commune de Saint-Vincent-sur-Oust

Administration 1 délibération

Adoption du procès — verbal de la réunion du 23 novembre 2023

Autres decisions 1 délibération

Convention ACTES avec la préfecture

📬 Suivre Oust

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.