CM

4 avril 2024

Oust 17 délibérations

17

délibérations

10

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (17)

Finances & Budget 10 délibérations

Adoption du compte de la gestion 2023 du budget général de la commune

Page de signatures du compte administratif 2023

Adoption du compte administratif 2023 du budget général de la commune

Affectation du résultat 2023 du rue du budget général de la commune vers le budget primitif 2024

Vote des taux des impôts directs locaux 2024

Vote du budget primitif 2024

Page de signature du budget primitif 2024 de la commune de Saint-Vincent-sur-Oust

Vote des subventions 2024

Chemins de randonnées d'emande de subvention PDIPR 2024

Annulation d'un titre de recette

Urbanisme & Travaux 4 délibérations

Groupement dachat de voirie adhésion 2024

Travaux de voirie demandes de subventions

Géoréférencement de léclairage public proposition de Morbihan Énergies

Achat de matériels informatiques

Autres decisions 2 délibérations

Navette documentaire entre les médiathèques

Programme local de lhabitat arrêt du projet par le Conseil communautaire de Redon Agglomération avis du Conseil municipal

Administration 1 délibération

Adoption du procès — verbal de la réunion du 18 janvier 2024

📬 Suivre Oust

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.