25 janvier 2024
19
délibérations
12
Finances & Budget
5
Urbanisme & Travaux
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
Demande de subvention — C'entre social de Guer - Bien Vivre en Bretagne
Parc d'Activités du Val Coric — subvention - demande DETR
Parc d'activités des Boussards — demande de subvention DETR
Demande de subvention — médiathèque de C'arentoir
Demande de subvention — C'entre Multi-accueils de C'arentoir
Demande de subvention — travaux sur la médiathèque de La Gacilly
07 / CREATION DUNE ZONE DE STATIONNEMENT A LA POTINAIS : Demande financement ETAT DETR 2024 - Projet dordre touristique
08 / CREATION DUN TERRAIN DE FOOTBALL SYNTHETIQUE : Demande financement ETAT DETR / DSIL 2024 - Equipement sportif
09 / CREATION DUNE RESERVE INCENDIE « ZA Le Chêne du Moulin » : Demande subvention DETR 2024
10 / ECOLE PRIVEE : participations aux charges de fonctionnement 2024
12 / MAISON DE SANTE PLURIDISCIPLINAIRE : Prise en charge des frais dhébergement ou de déplacement des médecins remplaçants
13 / Adhesion A L'association « les Amis de la Gendarmerie »
01 / DECLARATION DINTENTION DALIENER : droit de préemption parcelles MN 209 et 401
02 / DECLARATION DINTENTION DALIENER : droit de préemption parcelle YA 184p
03 / DECLARATION DINTENTION DALIENER : droit de préemption parcelle MN 895
05 / DEFENSE INCENDIE : acquisition de terrain zone artisanale de la Croix verte
06 / Creation Zone de Stationnement la Potinais
04 / CESSION ANNEXE NOMINOÊ impasse de la Tourelle / Rue du Stade
11 / Recrutement Dagents Contractuels sur des Emplois Non Permanents pour Faire Face A un Besoin Lie A un Accroissement Saisonnier D'activite
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