20 décembre 2024
15
délibérations
7
Autres decisions
4
Environnement
3
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Convention bouquet de services Megalis
Habitat ? Programme D'Intérêt Général (PIG) Pacte Territorial France Renov_
Prestation de service Ecogardes « Massif de Brocéliande » portée par Destination Brocéliande
Élargissement du recours aux CEE
Passage en créances irrécouvrables les créances inférieures à 5 Euros unitaire
Adhésion CDG — Lanceur Alerte Ethique
Suppression d'un poste de Vice — Président et d'un poste de conseiller délégué
Eau — Assainissement - Rapport sur le prix et la qualité de service - année 2023
Redevance Service Déchets — Approbation des tarifs 2025 pour les non-ménages
Service déchets — Prestation de service de la collecte des emballages et des papiers pour les professionnels
Redevance Service Déchets — Approbation des tarifs 2025 pour les ménages
Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC) ?Vote des tarifs 2025
Vote des taux de fiscalité
Budget Assainissement — DM 2 ? Transfert de budget sur les Opérations sous mandat (chapitre 4581 et 4582) concernant les investissements réalisés pour le compte de tiers.Etude de transf
Élection d'un Vice-Président
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