Conseil municipal du 2024-12-20
15
délibérations
7
Autres decisions
4
Environnement
3
Finances & Budget
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (15)
Convention bouquet de services Megalis
Habitat ? Programme D_Intérêt Général (PIG) Pacte Territorial France Renov_
Prestation de service Ecogardes « Massif de Brocéliande » portée par Destination Brocéliande
Élargissement du recours aux CEE
Passage en créances irrécouvrables les créances inférieures à 5 Euros unitaire
Adhésion CDG — Lanceur Alerte Ethique
Suppression d_un poste de Vice — Président et d_un poste de conseiller délégué
Eau — Assainissement - Rapport sur le prix et la qualité de service - année 2023
Redevance Service Déchets — Approbation des tarifs 2025 pour les non-ménages
Service déchets — Prestation de service de la collecte des emballages et des papiers pour les professionnels
Redevance Service Déchets — Approbation des tarifs 2025 pour les ménages
Service Public d_Assainissement Non Collectif (SPANC) ?Vote des tarifs 2025
Vote des taux de fiscalité
Budget Assainissement — DM 2 ? Transfert de budget sur les Opérations sous mandat (chapitre 4581 et 4582) concernant les investissements réalisés pour le compte de tiers.Etude de transf
Élection d_un Vice-Président
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