Conseil municipal du 2024-04-22

Oust 22 avril 2024 15 délibérations
Document source

15

délibérations

4

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

3

Environnement

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Enfance-jeunesse_ Adoption des tarifs Séjours 2024 - Adoption du compte de la gestion 2023 du SMAGSNBVO - Adoption du procès-verbal de la réunion du 23 novembre 2023 - Secrétariat et frais de gestion convention avec la commune de Saint-Vincent-sur-Oust - Convention ACTES avec la préfecture - Abonnement Megalis - Acquisition d'un certificat électronique de signature - Convention avec le CPIE situation actuelle - Affectation des résultats du budget 2023 du SMAGSNBVO vers le budget 2024 - Commande publique - Marché de prestation d_entretien des locaux du Musée de la Résistance en Bretagne à Saint Marcel - L - Commande publique - Marché de maîtrise d_oeuvre pour la création de la salle SAS du Musée de la Résistance en Bretagne à - Equipements aquatiques - Adoption des tarifs des piscines pour le public (Sites de Guer et La Gacilly) - Commande publique - Marché de fournitures de vêtements de travail, d_équipements de protection individuelle et de presta - Créances irrécouvrables - budget déchets - Commande publique ? entretien et maintenance des installations de chauffage, de production d_eau chaude sanitaire, des c

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Délibérations (15)

📄 Autres decisions 4 délibérations
20240102

Adoption du compte de la gestion 2023 du SMAGSNBVO

20240107

Convention ACTES avec la préfecture

20240108

Abonnement Megalis

20240110

Convention avec le CPIE situation actuelle

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

Commande publique — Marché de prestation d_entretien des locaux du Musée de la Résistance en Bretagne à Saint Marcel - Lancement de marché

2024

Commande publique — Marché de maîtrise d_oeuvre pour la création de la salle SAS du Musée de la Résistance en Bretagne à Saint Marcel - Lancement de marché

2024

Commande publique — Marché de fournitures de vêtements de travail, d_équipements de protection individuelle et de prestation de nettoyages des équipements de protection individuelle - l

🌱 Environnement 3 délibérations
2024

Créances irrécouvrables — budget déchets

2024

Commande publique ? entretien et maintenance des installations de chauffage, de production d_eau chaude sanitaire, des climatiseurs et des systèmes solaires ? lancement de marché

20240109

Acquisition d'un certificat électronique de signature

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

Enfance — jeunesse_ Adoption des tarifs Séjours 2024

Sport 1 délibération
2024

Equipements aquatiques — Adoption des tarifs des piscines pour le public (Sites de Guer et La Gacilly)

🏛️ Administration 1 délibération
20240101

Adoption du procès — verbal de la réunion du 23 novembre 2023

💶 Finances & Budget 1 délibération
20240104

Affectation des résultats du budget 2023 du SMAGSNBVO vers le budget 2024

👥 Ressources humaines 1 délibération
20240106

Secrétariat et frais de gestion convention avec la commune de Saint-Vincent-sur-Oust

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:3026:2024-04-22
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