CM

22 avril 2024

Oust 15 délibérations

15

délibérations

4

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

3

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (15)

Autres decisions 4 délibérations

Adoption du compte de la gestion 2023 du SMAGSNBVO

Convention ACTES avec la préfecture

Abonnement Megalis

Convention avec le CPIE s'ituation actuelle

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

Commande publique — Marché de prestation d'entretien des locaux du Musée de la Résistance en Bretagne à Saint Marcel - Lancement de marché

2024

Commande publique — Marché de maîtrise d'oeuvre pour la création de la salle SAS du Musée de la Résistance en Bretagne à Saint Marcel - Lancement de marché

2024

Commande publique — Marché de fournitures de vêtements de travail, d'équipements de protection individuelle et de prestation de nettoyages des équipements de protection individuelle - l

Environnement 3 délibérations
2024

Créances irrécouvrables — budget déchets

2024

Commande publique ? entretien et maintenance des installations de chauffage, de production d'eau chaude sanitaire, des climatiseurs et des systèmes solaires ? lancement de marché

Acquisition d'un certificat électronique de signature

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

Enfance — jeunesse_ Adoption des tarifs Séjours 2024

Sport 1 délibération
2024

Equipements aquatiques — Adoption des tarifs des piscines pour le public (Sites de Guer et La Gacilly)

Administration 1 délibération

Adoption du procès — verbal de la réunion du 23 novembre 2023

Finances & Budget 1 délibération

Affectation des résultats du budget 2023 du SMAGSNBVO vers le budget 2024

Ressources humaines 1 délibération

Secrétariat et frais de gestion convention avec la commune de Saint-Vincent-sur-Oust

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