Conseil municipal du 2024-04-22
15
délibérations
4
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
3
Environnement
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (15)
Adoption du compte de la gestion 2023 du SMAGSNBVO
Convention ACTES avec la préfecture
Abonnement Megalis
Convention avec le CPIE situation actuelle
Commande publique — Marché de prestation d_entretien des locaux du Musée de la Résistance en Bretagne à Saint Marcel - Lancement de marché
Commande publique — Marché de maîtrise d_oeuvre pour la création de la salle SAS du Musée de la Résistance en Bretagne à Saint Marcel - Lancement de marché
Commande publique — Marché de fournitures de vêtements de travail, d_équipements de protection individuelle et de prestation de nettoyages des équipements de protection individuelle - l
Créances irrécouvrables — budget déchets
Commande publique ? entretien et maintenance des installations de chauffage, de production d_eau chaude sanitaire, des climatiseurs et des systèmes solaires ? lancement de marché
Acquisition d'un certificat électronique de signature
Enfance — jeunesse_ Adoption des tarifs Séjours 2024
Equipements aquatiques — Adoption des tarifs des piscines pour le public (Sites de Guer et La Gacilly)
Adoption du procès — verbal de la réunion du 23 novembre 2023
Affectation des résultats du budget 2023 du SMAGSNBVO vers le budget 2024
Secrétariat et frais de gestion convention avec la commune de Saint-Vincent-sur-Oust
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