31 octobre 2024
29
délibérations
14
Urbanisme & Travaux
5
Finances & Budget
2
Éducation
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (29)
137 / DECLARATION DINTENTION DALIENER : droit de préemption parcelles ZY 480 et 481
138 / DECLARATION DINTENTION DALIENER : droit de préemption parcelles ZX 525 et 526
139 / DECLARATION DINTENTION DALIENER : droit de préemption parcelles ZX 531 et 532
140 / DECLARATION DINTENTION DALIENER : droit de préemption parcelles ZX 533 et 534
141 / DECLARATION DINTENTION DALIENER : droit de préemption parcelles ZX 535 et 536
142 / DECLARATION DINTENTION DALIENER : droit de préemption parcelles MN 190 et 191
143 / DECLARATION DINTENTION DALIENER : droit de préemption parcelles YA 581 et 584
144 / DECLARATION DINTENTION DALIENER : droit de préemption parcelles YN 671 et 673
145 / ACQUISITION CHEMIN : Parcelle ZV 67 « La Giraudais »
145 / ACQUISITION CHEMIN : Parcelle ZV 67 « La Giraudais »
146 / ACQUISITION BANDE TERRAIN : emprise parcelle ZY 116 Rue du Plessis
146 / ACQUISITION BANDE TERRAIN : emprise parcelle ZY 116 Rue du Plessis
147 / RÉNOVATION ET EXTENSION DES SERVICES TECHNIQUES: avenant marché de travaux
148 / TRAVAUX VOIRIE Rue du Plessis : EUROVIA - déclaration d'un sous-traitant
154 / Avance Remboursable du Budget Principal au Budget Annexe du Lotissement des Genets
155 / BUDGET PRIMITIF 2024 LOTISSEMENT DES GENETS : Décision modificative n° 1
156 / BUDGET PRIMITIF 2024 COMMUNE : Décision modificative n° 2
156 / BUDGET PRIMITIF 2024 COMMUNE : Décision modificative n° 2
161 / SUBVENTION JA SUD 35 : Défilé de Noël dengins agricoles illuminés
150 / ÉCOLE PUBLIQUE : Bilan de fonctionnement 2023
151 / ÉCOLE PRIVÉE : participation aux charges de fonctionnement
152 / ECOLE PRIVÉE : participation pour le renouvellement du mobilier
CAMPING de lIle aux Pies : Résiliation de la convention A.O.T
149 / RENOVATION ENERGETIQUE DE LA SALLE POLYVALENTE : mission CSPS Coordination sécurité et protection de la santé
153 / ECOLE PRIVÉE : participation pour léquipement informatique
157 / SERVICE CULTUREL — AVANCEMENT DE GRADE : suppression et création de postes
158 / RECENSEMENT DE LA POPULATION : Rémunération des agents recenseurs
159 / REDON AGGLOMERATION : transports scolaires vers la piscine - année scolaire 2024/2025
OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC : Redevance réseau gaz 2024
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