6 février 2026
16
délibérations
6
Urbanisme & Travaux
4
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Traitement des flux en déchèteries — Lancement de la consultation et autorisation de signature du marché
Signature d'avenant au marché public M2229L2 relatif au transport à la demande
Avis de l'EPCI sur le projet de Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) arrêté par le Pays de Ploërmel-C?ur de Bretagne
Convention Gigalis
Convention CANUT TELECOMS Multi éditeurs et Messagerie collaborative alternative à Microsoft
Convention d'accès C'entral d'Achat Manche n'umérique via Megalis
D'otation de reversement — taxe sur l_exploitation d_infrastructures de transport
Subventions aux associations
Créance irrécouvrable — affaire la Fabrik à Chapeau
Subvention à l amicale des agents de l OBC
Vente à Lizio — Rid Solution - Modification d'échéance
Parc d'Activités du Val Coric Ouest (Guer) - Vente de terrain à Monsieur Kentin Lemarié et Madame Estelle Burban ? Modification de parcelle
Modification du tableau des effectifs
Création d'un poste de chargé de projet renfort handicap auprès du service petite enfance
Mobilités ? Transport à la demande ? règlement intérieur
Règlement de fonctionnement, avec critères d'attribution des places en multi-accueils
📬 Suivre Oust
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.