CM

6 février 2026

Oust 16 délibérations

16

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (16)

Urbanisme & Travaux 6 délibérations
2026

Traitement des flux en déchèteries — Lancement de la consultation et autorisation de signature du marché

2026

Signature d'avenant au marché public M2229L2 relatif au transport à la demande

2026

Avis de l'EPCI sur le projet de Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) arrêté par le Pays de Ploërmel-C?ur de Bretagne

2026

Convention Gigalis

2026

Convention CANUT TELECOMS Multi éditeurs et Messagerie collaborative alternative à Microsoft

2026

Convention d'accès C'entral d'Achat Manche n'umérique via Megalis

Finances & Budget 4 délibérations
2026

D'otation de reversement — taxe sur l_exploitation d_infrastructures de transport

2026

Subventions aux associations

2026

Créance irrécouvrable — affaire la Fabrik à Chapeau

2026

Subvention à l amicale des agents de l OBC

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2026

Vente à Lizio — Rid Solution - Modification d'échéance

2026

Parc d'Activités du Val Coric Ouest (Guer) - Vente de terrain à Monsieur Kentin Lemarié et Madame Estelle Burban ? Modification de parcelle

Ressources humaines 2 délibérations
2026

Modification du tableau des effectifs

2026

Création d'un poste de chargé de projet renfort handicap auprès du service petite enfance

Sport 1 délibération
2026

Mobilités ? Transport à la demande ? règlement intérieur

Social & Santé 1 délibération
2026

Règlement de fonctionnement, avec critères d'attribution des places en multi-accueils

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