Conseil municipal du 2024-04-04

Oust 4 avril 2024 17 délibérations
Document source

17

délibérations

7

Finances & Budget

3

Environnement

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

17 délibérations - Page de signatures du compte administratif 2023 - Vote du budget primitif 2024 - Page de signature du budget primitif 2024 de la commune de Saint-Vincent-sur-Oust - Annulation d'un titre de recette - Achat de matériels informatiques - Programme local de l'habitat arrêt du projet par le Conseil communautaire de Redon Agglomération avis du Conseil municip - Navette documentaire entre les médiathèques - Chemins de randonnées demande de subvention PDIPR 2024 - Travaux de voirie demandes de subventions - Groupement d'achat de voirie adhésion 2024 - Vote des subventions 2024 - Vote des taux des impôts directs locaux 2024 - Affectation du résultat 2023 du rue du budget général de la commune vers le budget primitif 2024 - Géoréférencement de l'éclairage public proposition de Morbihan Énergies - Adoption du compte administratif 2023 du budget général de la commune - Adoption du compte de la gestion 2023 du budget général de la commune - Adoption du procès-verbal de la réunion du 18 janvier 2024

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Délibérations (17)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
20240202

Adoption du compte de la gestion 2023 du budget général de la commune

20240203

Adoption du compte administratif 2023 du budget général de la commune

20240204

Affectation du résultat 2023 du rue du budget général de la commune vers le budget primitif 2024

20240206

Vote du budget primitif 2024

20240207

Vote des subventions 2024

20240210

Chemins de randonnées demande de subvention PDIPR 2024

20240215

Annulation d'un titre de recette

🌱 Environnement 3 délibérations
20240203

Page de signatures du compte administratif 2023

20240206

Page de signature du budget primitif 2024 de la commune de Saint-Vincent-sur-Oust

20240213

Géoréférencement de l'éclairage public proposition de Morbihan Énergies

📄 Autres decisions 3 délibérations
20240205

Vote des taux des impôts directs locaux 2024

20240211

Navette documentaire entre les médiathèques

20240212

Programme local de l'habitat arrêt du projet par le Conseil communautaire de Redon Agglomération avis du Conseil municipal

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
20240208

Groupement d'achat de voirie adhésion 2024

20240209

Travaux de voirie demandes de subventions

🏛️ Administration 1 délibération
20240201

Adoption du procès — verbal de la réunion du 18 janvier 2024

💻 Numérique 1 délibération
20240214

Achat de matériels informatiques

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