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12 mars 2026

Oust 7 délibérations

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délibérations

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Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (7)

Finances & Budget 7 délibérations

32 / Compte financier unique 2025 budget principal de la COMMUNE

33 / Compte financier unique 2025 budget annexe du CAMPING

34 / Compte financier unique 2025 budget annexe du LOTISSEMENT DES GENÊTS

35 / Affectation des résultats 2025 budget principal de la COMMUNE

36 / Affectation des résultats 2025 budget annexe du CAMPING

37 / SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 2026 : Association Communale de Chasse Agréée ACCA Bains-sur-Oust

38 / D.O.B. / R.O.B. 2026 : Débat et rapport d'orientation budgétaire

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