Conseil municipal du 2026-03-12

Oust 12 mars 2026 7 délibérations
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délibérations

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Finances & Budget

Résumé

Synthèse

7 délibérations - 2026. 38 / D.O.B. / R.O.B. 2026 : Débat et rapport dorientation budgétaire - 2026. 37 / SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 2026 : Association Communale de Chasse Agréée ACCA Bains-sur-Oust - 2026. 36 / Affectation des résultats 2025 budget annexe du CAMPING - 2026. 35 / Affectation des résultats 2025 budget principal de la COMMUNE - 2026. 34 / Compte financier unique 2025 budget annexe du LOTISSEMENT DES GENÊTS - 2026. 33 / Compte financier unique 2025 budget annexe du CAMPING - 2026. 32 / Compte financier unique 2025 budget principal de la COMMUNE

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Délibérations (7)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
202632

2026. 32 / Compte financier unique 2025 budget principal de la COMMUNE

202633

2026. 33 / Compte financier unique 2025 budget annexe du CAMPING

202634

2026. 34 / Compte financier unique 2025 budget annexe du LOTISSEMENT DES GENÊTS

202635

2026. 35 / Affectation des résultats 2025 budget principal de la COMMUNE

202636

2026. 36 / Affectation des résultats 2025 budget annexe du CAMPING

202637

2026. 37 / SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 2026 : Association Communale de Chasse Agréée ACCA Bains-sur-Oust

202638

2026. 38 / D.O.B. / R.O.B. 2026 : Débat et rapport dorientation budgétaire

WEB scdl:21350013500016:2026-03-12
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