Conseil municipal du 2024-09-25

Oz 25 septembre 2024 9 délibérations
Document source

9

délibérations

6

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

9 délibérations - RH adhésion convention prévoyance CDG35 p2 - MP Aménagement piétonnire RD78 - MP Travaux aménagement Vildé - Résiliation COS Breizh - Adhésion convention prévoyance CDG - DM 1 - Servitude passage canalisation - Participation financière SIEB contrôle hydrants - MAD terrain DECI

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Délibérations (9)

📄 Autres decisions 6 délibérations
24

RH adhésion convention prévoyance CDG35 p2

24

Résiliation COS Breizh

24

Adhésion convention prévoyance CDG

24

DM 1

24

Servitude passage canalisation

24

Participation financière SIEB contrôle hydrants

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
24

MP Aménagement piétonnire RD78

24

MAD terrain DECI

2409

MP Travaux aménagement Vildé

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:14244:2024-09-25
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