Conseil municipal du 2025-12-15

Convention transfert de gestion du terrain aménagé et accueillant les travaux de construction du nouvel abattoir

Convention financière entre la CCPCAM et la Mission Locale du Pays de Brest

Approbation de lavenant au protocole daccord 2021_2027 permettant la prolongation de mise en uvre du Plan Local pour lInsertion et lEmploi (PLIE) porté par Défis emploi Pays de Brest pour la période d

Renouvellement convention FEPEM (Fédération des Particuliers Employeurs de France)

signature de la convention de partenariat 2026 entre la CCPCAM et ULAMIR pour la préfiguration dun EVS secteur de lAulne maritime

Convention assistance aux communes, Poste de chargé CTG (Convention Territoriale Globale)

Convention assistance aux communes, Relais petite enfance

Convention assistance aux communes, BAFA (Brevet dAptitude aux Fonctions dAnimateur)

Avenant au Pacte territorial France Renov de la CCPCAM portant sur le déploiement du volet 3 « Accompagnement »

Convention SPA 2026/2028 Chats libres

Prescription de la révision générale du PLUiH, arrêt des modalités de collaboration entre la CCPCAM et les Communes membres, définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation

Débat dorientation budgétaire

Tarifs assainissement à partir de 2026

Tarifs déchets à partir de 2026

Tarifs vente de leau à partir de 2026 pour les 10 Communes du territoire

Tarifs « Eau » 2026 : Branchements et petites interventions

Mise en uvre de la réforme des redevances de lAgence de lEau applicable en matière deau potable et détermination de contre-valeurs à partir de 2026

Abattoir : Avance de trésorerie vers le Syndicat Mixte Ouvert

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de lassainissement collectif 2024

Rapport aux actionnaires 2025 Eau du Ponant (exercice 2024)

Règlement et tarifs applicables à laire des gens du voyage : Mise à jour

Crédit — bail pour la parcelle F896 et le bâtiment quelle contient au Faou Avenant

Instauration de lindemnité de maniement de fonds