CM

24 novembre 2025

Ozon 14 délibérations

14

délibérations

7

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

1

Culture & Patrimoine

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Délibérations (14)

Finances & Budget 7 délibérations
118

Budget Assainissement, décision modificative N°3

119

Budgets Administration générale / Déchets : Subvention d'équipement pour le projet de ressourcerie-économie circulaire

120

Vote taux de Fiscalité Directe Locale pour l'année 2026

122

Offre de concours de la Communauté de Communes Haut Léon Communauté

122

Titre Dernier état Dernier changement d'état Numéro dacte Abattoir : Offre de concours de la Communauté de Communes Haut-Léon Communauté

122

Abattoir : Offre de concours de la Communauté de Communes Haut-Léon Communauté

123

Abattoir : Offre de concours de Quimperlé Communauté

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
117

Protocole daccord pour le solde du contrat de concession du service public d'eau potable de la Commune du Faou

125

SDEF Convention de partenariat pour la mise à j'our et la d'iffusion du Plan du C'orps de Rue Simplifié (PCRS) Période 2026-2030

126

SDEF, réseau Smart C'onnect L'oRa : Fixation du montant de la redevance des conventions d'occupation du d'omaine public non routier

127

Acquisition parcelle CK30, Kerdanvez-Crozon

Culture & Patrimoine 1 délibération
121

Transfert de gestion du terrain aménagé accueillant les travaux de construction du nouvel abattoir

Social & Santé 1 délibération
124

Approbation de la Convention Territoriale Globale (CTG)

Ressources humaines 1 délibération
128

Suppression et création de deux postes au service déchets

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