Conseil municipal du 2025-11-24

14 délibérations - Offre de concours de la Communauté de Communes Haut Léon Communauté - Titre Dernier état Dernier changement d'état Numéro d'acte Abattoir : Offre de concours de la Communauté de Communes Ha - Suppression et création de deux postes au service déchets - Acquisition parcelle CK30, Kerdanvez-Crozon - SDEF Convention de partenariat pour la mise à jour et la diffusion du Plan du Corps de Rue Simplifié (PCRS) Période 20 - Approbation de la Convention Territoriale Globale (CTG) - Abattoir : Offre de concours de Quimperlé Communauté - Abattoir : Offre de concours de la Communauté de Communes Haut-Léon Communauté - Vote taux de Fiscalité Directe Locale pour lannée 2026 - Transfert de gestion du terrain aménagé accueillant les travaux de construction du nouvel abattoir - Budgets Administration générale / Déchets : Subvention déquipement pour le projet de ressourcerie-économie circulaire - Budget Assainissement, décision modificative N°3 - Protocole daccord pour le solde du contrat de concession du service public deau potable de la Commune du Faou - SDEF, réseau Smart Connect LoRa : Fixation du montant de la redevance des conventions doccupation du domaine public non