Conseil municipal du 2025-09-29

Ozon 29 septembre 2025 14 délibérations
Document source

14

délibérations

7

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

2

Environnement

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Approbation de la modification N°1 du Plan local durbanisme intercommunal valant Programme local de lhabitat (PLUiH) - Création de poste Agent administratif Services Eau et Assainissement - Création dune coopérative climat Bretagne (SCIC) en Pays de Brest - Plan national de résorption des décharges littorales : Réhabilitation de lancienne décharge communale de Kerlaër Roscan - Approbation du contrat territorial avec les éco-organismes agrées pour les articles de bricolage et de jardin - Expérimentation pour laccès aux droits et aux services des jeunes Convention dobjectifs et de moyens Centre Régional In - Prolongation de la durée de lactuelle convention cadre daction foncière avec lÉtablissement Public Foncier de Bretagne - avenant 2026 contrat développement touristique - cdg_convention_protection_données - amethyste redevance food truck - instauration taxe gemapi - Vente de deux tunnels du site de Térénez à Rosnoën à lentreprise Quartz Précision - Droit de préemption Modification du DPU suite à la modification N°1 du Plan local durbanisme intercommunal valant Progr - voeu ecole navale

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Délibérations (14)

🏗️ Urbanisme & Travaux 7 délibérations
106

cdg_convention_protection_données

107

avenant 2026 contrat développement touristique

108

Prolongation de la durée de lactuelle convention cadre daction foncière avec lÉtablissement Public Foncier de Bretagne

109

Expérimentation pour laccès aux droits et aux services des jeunes Convention dobjectifs et de moyens Centre Régional Information Jeunesse Caisse dAllocations Familiales CCPCAM

110

Approbation du contrat territorial avec les éco-organismes agrées pour les articles de bricolage et de jardin

113

Approbation de la modification N°1 du Plan local durbanisme intercommunal valant Programme local de lhabitat (PLUiH)

114

Droit de préemption Modification du DPU suite à la modification N°1 du Plan local durbanisme intercommunal valant Programme local de lhabitat (PLUiH)

💶 Finances & Budget 2 délibérations
104

instauration taxe gemapi

105

amethyste redevance food truck

🌱 Environnement 2 délibérations
111

Plan national de résorption des décharges littorales : Réhabilitation de lancienne décharge communale de Kerlaër Roscanvel

112

Création dune coopérative climat Bretagne (SCIC) en Pays de Brest

📄 Autres decisions 1 délibération
102

voeu ecole navale

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
115

Vente de deux tunnels du site de Térénez à Rosnoën à lentreprise Quartz Précision

👥 Ressources humaines 1 délibération
116

Création de poste Agent administratif Services Eau et Assainissement

WEB megalis:2025:25693:2025-09-29
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