30 juin 2025
17
délibérations
6
Environnement
4
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Validation du plan dactions de lOpération Grand Site
Validation du plan dactions de lOpération Grand Site
Rapport activité déchets 2024
Rapport activité eau 2024
Rapport d'activité — Service Public dAssainissement Non Collectif (SPANC)
Plan dactions du Projet Alimentaire de Territoire de la Communauté de communes Presquîle de Crozon-Aulne Maritime
Tarifs de la taxe de séjour : barèmes applicables à compter du 1er janvier 2026
Vote de laffectation de la quote — part de la taxe de séjour au budget général
Tarifs transports scolaires à partir de l'année scolaire 2025/2026
Admissions en non — valeurs et créances éteintes
Autorisation de signature de la convention avec le Centre dInformation sur les Droits des Femmes et des Familles (CIDFF)
Avenant à la convention avec lULAMIR
Convention — c'adre de partenariat 2025-2028 CCPCAM-Groupement des Agriculteurs Biologiques du Finistère et la Maison de l'agriculture biologique du Finistère
Création d'un poste de Chargé(e) de c'oopération petite enfance, enfance, j'eunesse, parentalité, c'ulture, activités scolaires(Convention Territoriale Globale)
Actualisation de la délibération n° 272 du 20 novembre 2017 créant un emploi dAgent technique polyvalent de maintenance des véhicules et matériels roulants
Actualisation de la délibération N°2 du 10 mars 2004 créant un emploi dAgent technique polyvalent
Recomposition de lassemblée délibérante de lEPCI l'année précédant celle du renouvellement général des conseils municipaux
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