Conseil municipal du 2025-06-30

Ozon 30 juin 2025 17 délibérations
Document source

17

délibérations

6

Environnement

4

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

17 délibérations - Rapport activité déchets 2024 - Rapport activité eau 2024 - Validation du plan d'actions de l'Opération Grand Site - Validation du plan d'actions de l'Opération Grand Site - rapport d'activité - Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC) - Actualisation de la délibération N°2 du 10 mars 2004 créant un emploi dAgent technique polyvalent - Actualisation de la délibération n° 272 du 20 novembre 2017 créant un emploi dAgent technique polyvalent de maintenance - Création dun poste de Chargé(e) de coopération petite enfance, enfance, jeunesse, parentalité, culture, activités scolai - Convention-cadre de partenariat 2025-2028 CCPCAM-Groupement des Agriculteurs Biologiques du Finistère et la Maison de la - Autorisation de signature de la convention avec le Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles (CIDFF - Plan dactions du Projet Alimentaire de Territoire de la Communauté de communes Presquîle de Crozon-Aulne Maritime - Recomposition de lassemblée délibérante de lEPCI lannée précédant celle du renouvellement général des conseils municipau - Admissions en non-valeurs et créances éteintes - Tarifs transports scolaires à partir de lannée scolaire 2025/2026 - Vote de laffectation de la quote-part de la taxe de séjour au budget général - Tarifs de la taxe de séjour : barèmes applicables à compter du 1er janvier 2026 - Avenant à la convention avec lULAMIR

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Délibérations (17)

🌱 Environnement 6 délibérations
88

Validation du plan d'actions de l'Opération Grand Site

88

Validation du plan d'actions de l'Opération Grand Site

89

Rapport activité déchets 2024

90

Rapport activité eau 2024

91

rapport d'activité — Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC)

92

Plan dactions du Projet Alimentaire de Territoire de la Communauté de communes Presquîle de Crozon-Aulne Maritime

💶 Finances & Budget 4 délibérations
83

Tarifs de la taxe de séjour : barèmes applicables à compter du 1er janvier 2026

84

Vote de laffectation de la quote — part de la taxe de séjour au budget général

85

Tarifs transports scolaires à partir de lannée scolaire 2025/2026

86

Admissions en non — valeurs et créances éteintes

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
93

Autorisation de signature de la convention avec le Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles (CIDFF)

94

Avenant à la convention avec lULAMIR

95

Convention — cadre de partenariat 2025-2028 CCPCAM-Groupement des Agriculteurs Biologiques du Finistère et la Maison de lagriculture biologique du Finistère

👥 Ressources humaines 3 délibérations
96

Création dun poste de Chargé(e) de coopération petite enfance, enfance, jeunesse, parentalité, culture, activités scolaires(Convention Territoriale Globale)

97

Actualisation de la délibération n° 272 du 20 novembre 2017 créant un emploi dAgent technique polyvalent de maintenance des véhicules et matériels roulants

98

Actualisation de la délibération N°2 du 10 mars 2004 créant un emploi dAgent technique polyvalent

🏛️ Administration 1 délibération
87

Recomposition de lassemblée délibérante de lEPCI lannée précédant celle du renouvellement général des conseils municipaux

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