Conseil municipal du 2025-05-26

Ozon 26 mai 2025 39 délibérations
Document source

39

délibérations

24

Finances & Budget

6

Urbanisme & Travaux

4

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

39 délibérations - Création de poste chef déquipe espaces naturels et sentiers - Suppression du poste Animateur (trice) Relais Petite Enfance à temps non complet (28 heures / semaine) et création de po - Piscine NautilYs : Majoration des heures travaillées le dimanche - Renouvellement de ladhésion au cluster algues pour 2025 - ADEUPA : Convention de partenariat 2024-2026, avenant N°1 - Assainissement : Obligation de contrôle de raccordement lors des ventes immobilières - Assainissement : Modification du règlement du Service Public dAssainissement Collectif et du règlement du Service Public - Adhésion au Syndicat Bretagne Mobilités - Mise à jour de la délibération N°091/2024 Aide financière pour lachat dun vélo - Mise à jour de la délibération N°070/2023- Définition de lintérêt communautaire - Approbation du contrat de délégation de service public pour la gestion et lexploitation de labattoir intercommunal de la - Autorisation de signature du marché « Mission de maîtrise duvre relative à la construction dune station de traitement de - Syndicat Mixte Ouvert de construction et de gestion de labattoir de Quiella au Faou : Désignation des représentants de l - Emprunt bancaire (prêt relais) pour le financement des travaux de labattoir - Budget abattoir : Décision modificative N°1 - Abattoir : Offre de concours de la Communauté de Communes du Pays Fouesnantais - Brevet National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique (BNSSA) : Financement - Budget « Assainissement », affectation des résultats 2024 - Budget « Abattoir », affectation des résultats 2024 - Budget « Transports », affectation des résultats 2024

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Délibérations (39)

💶 Finances & Budget 24 délibérations
42

Vote des comptes de gestion du Trésorier 2024 de la CCPCAM

43

Vote du compte administratif du budget « Administration générale » 2024 de la CCPCAM

44

Vote du compte administratif du budget « Déchets » 2024 de la CCPCAM

45

Vote du compte administratif du budget « Eau » 2024 de la CCPCAM

46

Vote du compte administratif du budget « Piscine » 2024 de la CCPCAM

47

Vote du compte administratif du budget « Tourisme » 2024 de la CCPCAM

48

Vote du compte administratif du budget « Zones dactivités » 2024 de la CCPCAM

49

Vote du compte administratif du budget « Transports » 2024 de la CCPCAM

50

Vote du compte administratif du budget « Abattoir » 2024 de la CCPCAM

51

Vote du compte administratif du budget «Assainissement » 2024 de la CCPCAM

52

Budget « Administration Générale », affectation des résultats 2024

53

Budget « Déchets », affectation des résultats 2024

54

Budget « Eau », affectation des résultats 2024

55

Budget « Piscine », affectation des résultats 2024

56

Budget « Tourisme », affectation des résultats 2024

57

Budget « Zones dactivités », affectation des résultats 2024

58

Budget « Transports », affectation des résultats 2024

59

Budget « Abattoir », affectation des résultats 2024

60

Budget « Assainissement », affectation des résultats 2024

61

Brevet National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique (BNSSA) : Financement

62

Abattoir : Offre de concours de la Communauté de Communes du Pays Fouesnantais

63

Budget abattoir : Décision modificative N°1

64

Emprunt bancaire (prêt relais) pour le financement des travaux de labattoir

68

Mise à jour de la délibération N°091/2024 Aide financière pour lachat dun vélo

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
65

Syndicat Mixte Ouvert de construction et de gestion de labattoir de Quiella au Faou : Désignation des représentants de la CCPCAM

66

Approbation du contrat de délégation de service public pour la gestion et lexploitation de labattoir intercommunal de la CCPCAM choix du délégataire autorisation du Président à signer le contrat de

70

Autorisation de signature du marché « Mission de maîtrise duvre relative à la construction dune station de traitement des eaux usées et à la modification des chaines de transfert du Système dAssainiss

73

ADEUPA : Convention de partenariat 2024 — 2026, avenant N°1

74

Renouvellement de ladhésion au cluster algues pour 2025

76

Avis de la CCPCAM sur le projet de révision du SCoT du Pays de Brest

👥 Ressources humaines 4 délibérations
77

Piscine NautilYs : Création dun poste de maître-nageur / agent daccueil

78

Piscine NautilYs : Majoration des heures travaillées le dimanche

79

Suppression du poste Animateur (trice) Relais Petite Enfance à temps non complet (28 heures / semaine) et création de poste Animateur (trice) Relais Petite Enfance à temps non complet (24 heures 30 /

80

Création de poste chef déquipe espaces naturels et sentiers

📄 Autres decisions 3 délibérations
67

Mise à jour de la délibération N°070/2023- Définition de lintérêt communautaire

71

Assainissement : Modification du règlement du Service Public dAssainissement Collectif et du règlement du Service Public dAssainissement Non Collectif

72

Assainissement : Obligation de contrôle de raccordement lors des ventes immobilières

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
69

Adhésion au Syndicat Bretagne Mobilités

🌱 Environnement 1 délibération
75

EPAGA : Désignation dun représentant de la CCPCAM au siège des producteurs deau potable

WEB megalis:2025:25693:2025-05-26
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