26 mai 2025

Vote des comptes de gestion du Trésorier 2024 de la CCPCAM

Vote du compte administratif du budget « Administration générale » 2024 de la CCPCAM

Vote du compte administratif du budget « Déchets » 2024 de la CCPCAM

Vote du compte administratif du budget « Eau » 2024 de la CCPCAM

Vote du compte administratif du budget « Piscine » 2024 de la CCPCAM

Vote du compte administratif du budget « Tourisme » 2024 de la CCPCAM

Vote du compte administratif du budget « Zones d'activités » 2024 de la CCPCAM

Vote du compte administratif du budget « Transports » 2024 de la CCPCAM

Vote du compte administratif du budget « Abattoir » 2024 de la CCPCAM

Vote du compte administratif du budget «Assainissement » 2024 de la CCPCAM

Budget « Administration Générale », affectation des résultats 2024

Budget « Déchets », affectation des résultats 2024

Budget « Eau », affectation des résultats 2024

Budget « Piscine », affectation des résultats 2024

Budget « Tourisme », affectation des résultats 2024

Budget « Zones d'activités », affectation des résultats 2024

Budget « Transports », affectation des résultats 2024

Budget « Abattoir », affectation des résultats 2024

Budget « Assainissement », affectation des résultats 2024

Brevet National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique (BNSSA) : Financement

Abattoir : Offre de concours de la Communauté de Communes du Pays Fouesnantais

Budget abattoir : Décision modificative N°1

Emprunt bancaire (prêt relais) pour le financement des travaux de labattoir

Mise à jour de la délibération N°091/2024 Aide financière pour lachat d'un vélo

Syndicat Mixte Ouvert de construction et de gestion de labattoir de Quiella au Faou : Désignation des représentants de la CCPCAM

Approbation du contrat de délégation de service public pour la gestion et lexploitation de labattoir intercommunal de la CCPCAM choix du délégataire autorisation du Président à signer le contrat de

Autorisation de signature du marché « Mission de maîtrise duvre relative à la construction d'une station de traitement des eaux usées et à la modification des chaines de transfert du Système dAssainiss

ADEUPA : Convention de partenariat 2024 — 2026, avenant N°1

Renouvellement de ladhésion au cluster algues pour 2025

Avis de la CCPCAM sur le projet de révision du SCoT du Pays de Brest

Piscine NautilYs : Création d'un poste de maître-nageur / agent d'accueil

Piscine NautilYs : Majoration des heures travaillées le dimanche

Suppression du poste Animateur (trice) Relais Petite Enfance à temps non complet (28 heures / semaine) et création de poste Animateur (trice) Relais Petite Enfance à temps non complet (24 heures 30 /

Création de poste chef déquipe espaces naturels et sentiers

Mise à jour de la délibération N°070/2023- Définition de lintérêt communautaire

Assainissement : Modification du règlement du Service Public dAssainissement Collectif et du règlement du Service Public dAssainissement Non Collectif

Assainissement : Obligation de contrôle de raccordement lors des ventes immobilières

Adhésion au Syndicat Bretagne Mobilités

EPAGA : Désignation d'un représentant de la CCPCAM au siège des producteurs d'eau potable