24 mars 2025
30
délibérations
16
Finances & Budget
6
Urbanisme & Travaux
4
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (30)
Vote des taux de fiscalité directe locale pour l'année 2025
Provisions et reprises pour dépréciation des actifs circulants des budgets 2025
Provisions et reprises pour risques et charges exceptionnels du budget Administration générale
Prise en charge de dépenses du budget annexe « Assainissement » par le budget Administration générale
Modalités de versement de la contribution de la CCPCAM au futur syndicat mixte ouvert de construction et de gestion de labattoir de Quiella au Faou
Abattoir : Offre de concours de la Communauté de Communes Pleyben Chateaulin Porzay
Vote du budget « Administration générale » 2025
Vote du budget « Eau » 2025
Vote du budget « Déchets » 2025
Vote du budget « Zones d'activités » 2025
Vote du budget « Transports scolaires » 2025
Vote du budget « Piscine » 2025
Vote du budget « Tourisme » 2025
Vote du budget « Abattoir » 2025
Vote du budget « Assainissement » 2025
Déchets — Tarifs applicables aux professionnels à partir du 01 j'anvier 2026
Autorisation de signature du protocole daccord transactionnel Centrale Biogaz de Kastellin-CCPCAM
Convention d'occupation privative du d'omaine public CCPCAM-C'ELLNEX France Infrastructures, validation du montant de la redevance
Projet de convention Pacte territorial France Rénov
Roscanvel : Acquisition de parcelles en zonage NS
Contrat Citeo 2025-2029
Aliapur Contrat collecte et recyclage des pneus
Convention relative à la création et au fonctionnement du service commun des systèmes dinformation
Création et suppression de poste au service Gestion et Prévention des déchets (Agent polyvalent « Déchets »)
Création et suppression de poste au service Gestion et Prévention des déchets (Agent polyvalent « Déchets »)
Création de poste « Chargé(e) de mission habitat »
Convention de partenariat entre la CCPCAM et Bretagne compétitivité pour le programme ECODO Pro 2025 / 2026
Convention relative au fonctionnement du service commun « Travaux, Voirie, Réseaux Divers, Ingénierie locale »
Approbation du programme dactions pluriannuel d'assainissement
Convention relative au fonctionnement du service commun pour linstruction des autorisations du droit des sols
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