CM

18 novembre 2024

Ozon 14 délibérations

14

délibérations

5

Environnement

4

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (14)

Environnement 5 délibérations
118

Commune de Crozon, inscription dans la liste nationale des Communes dont laction en matière d'urbanisme doit être adaptée aux phénomènes hydro-sédimentaires entrainant lérosion du littoral Avis de la

119

Plan dactions Finistère Eau Potable 2030 Approbation de la charte d'engagement départementale

121

Contrat d'objectifs territorial de transition écologique du Pays de Brest

124

Approbation des PV de transfert « Assainissement » des communes

126

Candidature à lAppel à projets de CITEO/Adelphe « Collecte pour le recyclage des déchets demballages ménagers issus de la consommation nomade Collecte et tri Hors Foyer »

Finances & Budget 4 délibérations
122

Budget Assainissement, décision modificative N°2

123

Admissions en non — valeurs et créances éteintes

125

Assainissement collectif Modification concernant les frais de raccordement au réseau des eaux usées à Crozon

128

Règlement dattribution de subventions pour la production de logements locatifs sociaux

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
117

Adhésion au futur syndicat mixte ouvert de construction et de gestion de labattoir de Quiella au Faou

127

Contrat relatif à la prise en charge d'une collecte séparée des Articles de Bricolage et de Jardin - Outillages du peintre

Autres decisions 1 délibération
120

Mise à jour des représentants dans les instances communautaires

Ressources humaines 1 délibération
129

Création de deux postes « Conseiller France Services »

Éducation 1 délibération
130

Motion de soutien à l'Université de Bretagne Occidentale (UBO)

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