18 novembre 2024
14
délibérations
5
Environnement
4
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Commune de Crozon, inscription dans la liste nationale des Communes dont laction en matière d'urbanisme doit être adaptée aux phénomènes hydro-sédimentaires entrainant lérosion du littoral Avis de la
Plan dactions Finistère Eau Potable 2030 Approbation de la charte d'engagement départementale
Contrat d'objectifs territorial de transition écologique du Pays de Brest
Approbation des PV de transfert « Assainissement » des communes
Candidature à lAppel à projets de CITEO/Adelphe « Collecte pour le recyclage des déchets demballages ménagers issus de la consommation nomade Collecte et tri Hors Foyer »
Budget Assainissement, décision modificative N°2
Admissions en non — valeurs et créances éteintes
Assainissement collectif Modification concernant les frais de raccordement au réseau des eaux usées à Crozon
Règlement dattribution de subventions pour la production de logements locatifs sociaux
Adhésion au futur syndicat mixte ouvert de construction et de gestion de labattoir de Quiella au Faou
Contrat relatif à la prise en charge d'une collecte séparée des Articles de Bricolage et de Jardin - Outillages du peintre
Mise à jour des représentants dans les instances communautaires
Création de deux postes « Conseiller France Services »
Motion de soutien à l'Université de Bretagne Occidentale (UBO)
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