30 septembre 2024
11
délibérations
4
Finances & Budget
4
Ressources humaines
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Complément de versement 2023 pour l'association Kaniri Ar Mor
Tarifs nautisme scolaire : Revalorisation exceptionnelle pour les années scolaires 2023/2024 et 2024/2025
Taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM) : Fixation du coefficient multiplicateur
C'otisation Foncière des Entreprises (CFE) : Fixation du montant d'une base s'ervant à l'établissement de la c'otisation minimum
Service de l'eau : Poste « Agent en charge du comptage », modification du poste qui devient « Agent électrotechnicien en charge de la production d'eau potable »
Création de poste Conducteur (trice) de travaux assainissement et eau
Création de poste Agent en charge de linformatique (Assistance aux communes)
Création de poste Chargé.e du Système dInformation Géographique (SIG) et de la cartographie Réseaux humides (Eau potable et assainissement)
Projet Alimentaire de Territoire : Complément à la délibération N°029/2024
Rapport de suivi des recommandations de la Chambre régionale des comptes Bretagne formulées dans le rapport des observations définitives concernant le contrôle des comptes et de la gestion de la CCPCA
SDEF : Adhésion au projet Finistère Smart C'onnect
📬 Suivre Ozon
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.