Conseil municipal du 2024-09-30
11
délibérations
4
Finances & Budget
4
Ressources humaines
1
Environnement
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (11)
Complément de versement 2023 pour lassociation Kaniri Ar Mor
Tarifs nautisme scolaire : Revalorisation exceptionnelle pour les années scolaires 2023/2024 et 2024/2025
Taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM) : Fixation du coefficient multiplicateur
Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) : Fixation du montant dune base servant à létablissement de la cotisation minimum
Service de leau : Poste « Agent en charge du comptage », modification du poste qui devient « Agent électrotechnicien en charge de la production deau potable »
Création de poste Conducteur (trice) de travaux assainissement et eau
Création de poste Agent en charge de linformatique (Assistance aux communes)
Création de poste Chargé.e du Système dInformation Géographique (SIG) et de la cartographie Réseaux humides (Eau potable et assainissement)
Projet Alimentaire de Territoire : Complément à la délibération N°029/2024
Rapport de suivi des recommandations de la Chambre régionale des comptes Bretagne formulées dans le rapport des observations définitives concernant le contrôle des comptes et de la gestion de la CCPCA
SDEF : Adhésion au projet Finistère Smart Connect
📬 Suivre Ozon
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.