CM

24 juin 2024

Ozon 17 délibérations

17

délibérations

5

Ressources humaines

4

Environnement

4

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (17)

Ressources humaines 5 délibérations
97

Création de poste : Chargé(e) de mission Animation et Développement Economique et du Projet Alimentaire de Territoire (PAT)

98

Création de poste : Agent de communication Centre culturel Améthyste / Graphiste

99

Création de poste : Assistant(e) Centre culturel Améthyste et Chargé(e) d'accueil

100

Création de poste : Agent administratif en charge de la gestion financière, budgétaire comptable et des marchés publics

101

Création de poste : Agent renfort polyvalent ressources humaines / assurances / secretariat et accueil

Environnement 4 délibérations
86

Rapport d'activité Déchets 2023

87

Rapport d'activité Eau 2023

88

Rapport d'activité Service Public dAssainissement Non Collectif (SPANC) 2023

93

Arrêt 2024 de linventaire des zones d'activités Loi Climat et Résilience

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
90

Convention entre la Région Bretagne et la CCPCAM pour le développement des transports collectifs

92

Convention de fonctionnement entre la commission VTT du Comité de Cyclotourisme du Finistère et la CCPCAM pour le secteur de l'Aulne Maritime

95

Délibération sur le principe de la délégation de service public par affermage pour l'exploitation du n'ouvel abattoir du Faou Article L.1411-4 du C'ode général des collectivités territoriales

96

Révision de la zone tampon de la composante « La Tour dorée de Camaret-sur-mer » inscrite sur la liste du patrimoine mondial de lUnesco au titre des « Fortifications de Vauban »

Finances & Budget 3 délibérations
85

Budget 2024 Eau Décision modificative N°1

91

Renouvellement de laide financière pour lachat d'un vélo

94

Tarifs de la taxe de séjour : barème applicable à compter du 1er janvier 2025

Sport 1 délibération
89

Rapport d'activité Piscine 2023

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