24 juin 2024
17
délibérations
5
Ressources humaines
4
Environnement
4
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Création de poste : Chargé(e) de mission Animation et Développement Economique et du Projet Alimentaire de Territoire (PAT)
Création de poste : Agent de communication Centre culturel Améthyste / Graphiste
Création de poste : Assistant(e) Centre culturel Améthyste et Chargé(e) d'accueil
Création de poste : Agent administratif en charge de la gestion financière, budgétaire comptable et des marchés publics
Création de poste : Agent renfort polyvalent ressources humaines / assurances / secretariat et accueil
Rapport d'activité Déchets 2023
Rapport d'activité Eau 2023
Rapport d'activité Service Public dAssainissement Non Collectif (SPANC) 2023
Arrêt 2024 de linventaire des zones d'activités Loi Climat et Résilience
Convention entre la Région Bretagne et la CCPCAM pour le développement des transports collectifs
Convention de fonctionnement entre la commission VTT du Comité de Cyclotourisme du Finistère et la CCPCAM pour le secteur de l'Aulne Maritime
Délibération sur le principe de la délégation de service public par affermage pour l'exploitation du n'ouvel abattoir du Faou Article L.1411-4 du C'ode général des collectivités territoriales
Révision de la zone tampon de la composante « La Tour dorée de Camaret-sur-mer » inscrite sur la liste du patrimoine mondial de lUnesco au titre des « Fortifications de Vauban »
Budget 2024 Eau Décision modificative N°1
Renouvellement de laide financière pour lachat d'un vélo
Tarifs de la taxe de séjour : barème applicable à compter du 1er janvier 2025
Rapport d'activité Piscine 2023
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