25 mars 2024
28
délibérations
11
Finances & Budget
9
Urbanisme & Travaux
4
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (28)
Vote des taux de fiscalité directe locale pour l'année 2024
Budgets « Zones d'activités » — « Administration générale » : Subvention déquilibre budgétaire 2024
Vote du budget « Administration générale » 2024
Vote du budget régie « Eau » 2024
Vote du budget régie « Déchets » 2024
Vote du budget « Zones d'activités » 2024
Vote du budget régie « Transports scolaires » 2024
Vote du budget régie « Piscine » 2024
Vote du budget régie « Tourisme » 2024
Vote du budget « Abattoir » 2024
Tarifs « Assainissement collectif » - Ile Longue
Autorisation de signature de la convention Kaniri Ar Mor
Renouvellement de ladhésion au cluster algues pour 2024
Achat de parcelles, bois de Quézédé, Crozon Complément à la délibération N°052/2019
Prescription de la révision allégée N°2 du PLUiH de la CCPCAM relative à lévolution d'une zone agricole (A2020) vers une zone à urbaniser à court terme à vocation de services et d'équipements d'intérêt c
Avis sur le projet de création de deux Périmètres Délimités des Abords (PDA) sur la Commune du Faou autour de l'église Saint-Sauveur et des maisons protégées du centre bourg
Abattoir : Déclaration sans suite de la procédure de délégation de service public
Attribution des marchés de construction d'un abattoir
Attribution des marchés « Fourniture d'un camion BOM de 26 tonnes pour le service déchets »
Attribution des marchés « Fourniture de deux camions BOM de 19 tonnes pour le service déchets »
Plan dactions du Projet Alimentaire de Territoire de la Communauté de Communes Presquîle de Crozon-Aulne Maritime
Eau du Ponant : Approbation du Rapport aux Actionnaires 2023 relatif à lactivité 2022
Désignation des délégués à la Société Publique Locale « Eau du Ponant »
Commission Locale de l'Eau (CLE) du SAGE de la Baie de Douarnenez : Désignation des représentants
Arrêt du Plan de Mobilité Simplifié Projet de plan de Mobilité Intercommunal 2024-2030
Convention d'objectifs et de moyens entre la CCPCAM et l'Office de tourisme c'ommunautaire
Approbation du cahier des charges d'exploitation relatif au redimensionnement du service de sécurité incendie de lAméthyste
Ressources humaines : Contractuels sur emplois permanents
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