29 janvier 2024
16
délibérations
6
Finances & Budget
5
Ressources humaines
1
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
D'ébat d'Orientation Budgétaire
Budget Assainissement : Durée damortissement
Budgets Administration générale / Assainissement : Subvention déquilibre budgétaire
Assainissement Non Collectif : Tarifs à partir de 2024
Tarifs SIDEPAQ 2024
Participation financière pour lachat d'un lombricomposteur ou d'un bokashi
Création et suppression de deux postes au service « déchets »
Actualisation de la délibération 110/2018 relative au poste d« animateur QSSEE » qui devient « Responsable et animateur QSSEE »
Charte de télétravail Actualisation de la délibération 190/2020
Allocation forfaitaire de télétravail Actualisation de la délibération 116/2021
Mise à jour du règlement intérieur à destination des agents
Participation à lunité mobile de prévention santé du Pays de Brest
Vente parcelle Roscoat Commune dArgol
Mobilité : convention avec l'association Don Bosco
Plan de prévention eau et assainissement
Modification du règlement intérieur du service Assainissement Non Collectif
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