Conseil municipal du 2024-11-18

Ozon 18 novembre 2024 14 délibérations
Document source

14

délibérations

5

Autres decisions

4

Environnement

3

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Création de deux postes « Conseiller France Services » - Motion de soutien à lUniversité de Bretagne Occidentale (UBO) - Règlement dattribution de subventions pour la production de logements locatifs sociaux - Contrat relatif à la prise en charge dune collecte séparée des Articles de Bricolage et de Jardin - Outillages du peintr - Candidature à lAppel à projets de CITEO/Adelphe « Collecte pour le recyclage des déchets demballages ménagers issus de l - Assainissement collectif Modification concernant les frais de raccordement au réseau des eaux usées à Crozon - Approbation des PV de transfert « Assainissement » des communes - Admissions en non-valeurs et créances éteintes - Budget Assainissement, décision modificative N°2 - Contrat dobjectifs territorial de transition écologique du Pays de Brest - Mise à jour des représentants dans les instances communautaires - Plan dactions Finistère Eau Potable 2030 Approbation de la charte dengagement départementale - Commune de Crozon, inscription dans la liste nationale des Communes dont laction en matière durbanisme doit être adaptée - Adhésion au futur syndicat mixte ouvert de construction et de gestion de labattoir de Quiella au Faou

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Délibérations (14)

📄 Autres decisions 5 délibérations
120

Mise à jour des représentants dans les instances communautaires

121

Contrat dobjectifs territorial de transition écologique du Pays de Brest

123

Admissions en non — valeurs et créances éteintes

124

Approbation des PV de transfert « Assainissement » des communes

129

Création de deux postes « Conseiller France Services »

🌱 Environnement 4 délibérations
119

Plan dactions Finistère Eau Potable 2030 Approbation de la charte dengagement départementale

125

Assainissement collectif Modification concernant les frais de raccordement au réseau des eaux usées à Crozon

126

Candidature à lAppel à projets de CITEO/Adelphe « Collecte pour le recyclage des déchets demballages ménagers issus de la consommation nomade Collecte et tri Hors Foyer »

127

Contrat relatif à la prise en charge dune collecte séparée des Articles de Bricolage et de Jardin - Outillages du peintre

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
117

Adhésion au futur syndicat mixte ouvert de construction et de gestion de labattoir de Quiella au Faou

118

Commune de Crozon, inscription dans la liste nationale des Communes dont laction en matière durbanisme doit être adaptée aux phénomènes hydro-sédimentaires entrainant lérosion du littoral Avis de la

128

Règlement dattribution de subventions pour la production de logements locatifs sociaux

💶 Finances & Budget 1 délibération
122

Budget Assainissement, décision modificative N°2

🎓 Éducation 1 délibération
130

Motion de soutien à lUniversité de Bretagne Occidentale (UBO)

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