CM

18 novembre 2024

Ozon 14 délibérations

14

délibérations

6

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

3

Environnement

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Délibérations (14)

Autres decisions 6 délibérations
120

Mise à jour des représentants dans les instances communautaires

121

Contrat d'objectifs territorial de transition écologique du Pays de Brest

123

Admissions en non — valeurs et créances éteintes

124

Approbation des PV de transfert « Assainissement » des communes

127

Contrat relatif à la prise en charge d'une collecte séparée des Articles de Bricolage et de Jardin - Outillages du peintre

129

Création de deux postes « Conseiller France Services »

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
117

Adhésion au futur syndicat mixte ouvert de construction et de gestion de labattoir de Quiella au Faou

118

Commune de Crozon, inscription dans la liste nationale des Communes dont laction en matière d'urbanisme doit être adaptée aux phénomènes hydro-sédimentaires entrainant lérosion du littoral Avis de la

128

Règlement dattribution de subventions pour la production de logements locatifs sociaux

Environnement 3 délibérations
119

Plan dactions Finistère Eau Potable 2030 Approbation de la charte d'engagement départementale

125

Assainissement collectif Modification concernant les frais de raccordement au réseau des eaux usées à Crozon

126

Candidature à lAppel à projets de CITEO/Adelphe « Collecte pour le recyclage des déchets demballages ménagers issus de la consommation nomade Collecte et tri Hors Foyer »

Finances & Budget 1 délibération
122

Budget Assainissement, décision modificative N°2

Éducation 1 délibération
130

Motion de soutien à l'Université de Bretagne Occidentale (UBO)

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