Conseil municipal du 2024-11-18
14
délibérations
5
Autres decisions
4
Environnement
3
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (14)
Mise à jour des représentants dans les instances communautaires
Contrat dobjectifs territorial de transition écologique du Pays de Brest
Admissions en non — valeurs et créances éteintes
Approbation des PV de transfert « Assainissement » des communes
Création de deux postes « Conseiller France Services »
Plan dactions Finistère Eau Potable 2030 Approbation de la charte dengagement départementale
Assainissement collectif Modification concernant les frais de raccordement au réseau des eaux usées à Crozon
Candidature à lAppel à projets de CITEO/Adelphe « Collecte pour le recyclage des déchets demballages ménagers issus de la consommation nomade Collecte et tri Hors Foyer »
Contrat relatif à la prise en charge dune collecte séparée des Articles de Bricolage et de Jardin - Outillages du peintre
Adhésion au futur syndicat mixte ouvert de construction et de gestion de labattoir de Quiella au Faou
Commune de Crozon, inscription dans la liste nationale des Communes dont laction en matière durbanisme doit être adaptée aux phénomènes hydro-sédimentaires entrainant lérosion du littoral Avis de la
Règlement dattribution de subventions pour la production de logements locatifs sociaux
Budget Assainissement, décision modificative N°2
Motion de soutien à lUniversité de Bretagne Occidentale (UBO)
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