27 mai 2024

Vote du compte administratif du budget « Administration générale » 2023 de la CCPCAM

Vote du compte administratif du budget « Tourisme » 2023 de la CCPCAM

Vote du compte administratif du budget « Zones d'activités » 2023 de la CCPCAM

Vote du compte administratif du budget « Abattoir » 2023 de la CCPCAM

Vote du compte administratif du budget « SPANC » 2023 de la CCPCAM

Budget « Administration générale », affectation des résultats 2023

Budget « Tourisme », affectation des résultats 2023

Budget « Zones d'activités », affectation des résultats 2023

Budget « Abattoir », affectation des résultats 2023

Budget « SPANC », affectation des résultats 2023

Vote du budget supplémentaire « Assainissement » 2024

Provisions et reprises pour dépréciation des actifs circulants des budgets 2024

Vote des comptes de gestion du Trésorier 2023 de la CCPCAM

Convention SPA : stérilisation des chats errants, avenant à la convention

Convention avec la Commune de C'amaret — sur-mer pour l'entretien de la Zone d'Activités de Keraudren

Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Finistère : Programme d'actions de la première année et convention c'adre de partenariat

Contrats de reprise des matériaux issus de la collecte sélective Choix des repreneurs pour la période 2024-2028

Bilan triennal du volet habitat du PLUiH 2020-2022

Création de poste chargé(e) de projets en Energie

Vote du compte administratif du budget « Déchets » 2023 de la CCPCAM

Vote du compte administratif du budget « Eau » 2023 de la CCPCAM

Budget « Déchets », affectation des résultats 2023

Budget « Eau », affectation des résultats 2023

Budget « Eau » : Emprunts obligataires prescrits

Autorisation de signature du Contrat pour lAction et la performance (CAP) avec CITEO

Vote du compte administratif du budget « Piscine » 2023 de la CCPCAM

Vote du compte administratif du budget « Transports » 2023 de la CCPCAM

Budget « Piscine », affectation des résultats 2023

Budget « Transports », affectation des résultats 2023

Unité mobile de prévention du Pays de Brest Autorisation de signature de la convention dentente pour lachat et le fonctionnement du camion

Contrat Local de Santé du Pays de Brest 2019-2025 : Avenant de prolongation

Protection sociale complémentaire Mandatement du CDG pour engager le dialogue social et lancer la procédure de mise en concurrence pour de conclure une convention de participation prevoyance

Adhésion à la convention de participation « Santé » proposée par le Centre de Gestion du Finistère

Région Bretagne CCPCAM : Convention de partenariat pour le dispositif « Bien vivre partout en Bretagne 2023-2025 »

Convention de partenariat entre la CCPCAM et la Chambre de commerce et dindustrie de Bretagne pour le projet ECODO

ADEUPA : Convention de partenariat 2024-2026

Convention — c'adre de partenariat avec le C'entre d'Initiatives pour Valoriser l'Agriculture et le Milieu rural du Finistère (C'IVAM)

Territoire dIndustrie : Avenant à la convention d'animation pour la période 2024-2026

Provisions et reprises pour risques et charges exceptionnels du budget Administration générale

Demande de renouvellement du classement de l'Office de Tourisme Communautaire Presquîle de Crozon-Aulne maritime en c'atégorie 1