Conseil municipal du 2024-03-25

Ozon 25 mars 2024 28 délibérations
Document source

28

délibérations

9

Environnement

7

Finances & Budget

4

Autres decisions

Résumé

Synthèse

28 délibérations - Attribution des marchés « Fourniture de deux camions BOM de 19 tonnes pour le service déchets » - Ressources humaines : Contractuels sur emplois permanents - Attribution des marchés « Fourniture dun camion BOM de 26 tonnes pour le service déchets » - Attribution des marchés de construction dun abattoir - Abattoir : Déclaration sans suite de la procédure de délégation de service public - Avis sur le projet de création de deux Périmètres Délimités des Abords (PDA) sur la Commune du Faou autour de léglise Sa - Prescription de la révision allégée N°2 du PLUiH de la CCPCAM relative à lévolution dune zone agricole (A2020) vers une - Achat de parcelles, bois de Quézédé, Crozon Complément à la délibération N°052/2019 - Commission Locale de lEau (CLE) du SAGE de la Baie de Douarnenez : Désignation des représentants - Désignation des délégués à la Société Publique Locale « Eau du Ponant » - Eau du Ponant : Approbation du Rapport aux Actionnaires 2023 relatif à lactivité 2022 - Renouvellement de ladhésion au cluster algues pour 2024 - Approbation du cahier des charges dexploitation relatif au redimensionnement du service de sécurité incendie de lAméthys - Autorisation de signature de la convention Kaniri Ar Mor - Convention dobjectifs et de moyens entre la CCPCAM et lOffice de tourisme communautaire - Plan dactions du Projet Alimentaire de Territoire de la Communauté de Communes Presquîle de Crozon-Aulne Maritime - Arrêt du Plan de Mobilité Simplifié Projet de plan de Mobilité Intercommunal 2024-2030 - Tarifs « Assainissement collectif » - Ile Longue - Vote du budget régie « Tourisme » 2024 - Vote du budget « Abattoir » 2024

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Délibérations (28)

🌱 Environnement 9 délibérations
20

Vote du budget régie « Eau » 2024

21

Vote du budget régie « Déchets » 2024

31

Autorisation de signature de la convention Kaniri Ar Mor

34

Eau du Ponant : Approbation du Rapport aux Actionnaires 2023 relatif à lactivité 2022

35

Désignation des délégués à la Société Publique Locale « Eau du Ponant »

36

Commission Locale de lEau (CLE) du SAGE de la Baie de Douarnenez : Désignation des représentants

37

Achat de parcelles, bois de Quézédé, Crozon Complément à la délibération N°052/2019

42

Attribution des marchés « Fourniture dun camion BOM de 26 tonnes pour le service déchets »

43

Attribution des marchés « Fourniture de deux camions BOM de 19 tonnes pour le service déchets »

💶 Finances & Budget 7 délibérations
17

Vote des taux de fiscalité directe locale pour lannée 2024

18

Budgets « Zones dactivités » — « Administration générale » : Subvention déquilibre budgétaire 2024

19

Vote du budget « Administration générale » 2024

22

Vote du budget « Zones dactivités » 2024

25

Vote du budget régie « Tourisme » 2024

26

Vote du budget « Abattoir » 2024

27

Tarifs « Assainissement collectif » - Ile Longue

📄 Autres decisions 4 délibérations
29

Plan dactions du Projet Alimentaire de Territoire de la Communauté de Communes Presquîle de Crozon-Aulne Maritime

33

Renouvellement de ladhésion au cluster algues pour 2024

38

Prescription de la révision allégée N°2 du PLUiH de la CCPCAM relative à lévolution dune zone agricole (A2020) vers une zone à urbaniser à court terme à vocation de services et déquipements dintérêt c

39

Avis sur le projet de création de deux Périmètres Délimités des Abords (PDA) sur la Commune du Faou autour de léglise Saint-Sauveur et des maisons protégées du centre bourg

⚽ Sport 2 délibérations
23

Vote du budget régie « Transports scolaires » 2024

24

Vote du budget régie « Piscine » 2024

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
28

Arrêt du Plan de Mobilité Simplifié Projet de plan de Mobilité Intercommunal 2024-2030

🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération
30

Convention dobjectifs et de moyens entre la CCPCAM et lOffice de tourisme communautaire

🛡️ Sécurité 1 délibération
32

Approbation du cahier des charges dexploitation relatif au redimensionnement du service de sécurité incendie de lAméthyste

🏛️ Administration 1 délibération
40

Abattoir : Déclaration sans suite de la procédure de délégation de service public

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
41

Attribution des marchés de construction dun abattoir

👥 Ressources humaines 1 délibération
44

Ressources humaines : Contractuels sur emplois permanents

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