29 janvier 2024
16
délibérations
7
Autres decisions
4
Finances & Budget
2
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
D'ébat d'Orientation Budgétaire
Modification du règlement intérieur du service Assainissement Non Collectif
Participation financière pour lachat d'un lombricomposteur ou d'un bokashi
Actualisation de la délibération 110/2018 relative au poste d« animateur QSSEE » qui devient « Responsable et animateur QSSEE »
Charte de télétravail Actualisation de la délibération 190/2020
Allocation forfaitaire de télétravail Actualisation de la délibération 116/2021
Mise à jour du règlement intérieur à destination des agents
Budget Assainissement : Durée damortissement
Budgets Administration générale / Assainissement : Subvention déquilibre budgétaire
Assainissement Non Collectif : Tarifs à partir de 2024
Tarifs SIDEPAQ 2024
Participation à lunité mobile de prévention santé du Pays de Brest
Plan de prévention eau et assainissement
Vente parcelle Roscoat Commune dArgol
Mobilité : convention avec l'association Don Bosco
Création et suppression de deux postes au service « déchets »
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