CM

17 décembre 2025

Pabu 19 délibérations

19

délibérations

8

Finances & Budget

6

Autres decisions

2

Ressources humaines

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Délibérations (19)

Finances & Budget 8 délibérations
2025

Redadeg 2026 : achat d'un kilomètre par la Commune

2025

Tarif pour la pose de buses en cas de création d'1 accès supplémentaire sur 1 parcelle

2025

Délibération autorisant le Maire à engager, l'iquider et mandater les DI avant le vote du budget 2026

2025

Budget communal 2025 : décision modificative n°2

2025

Revalorisation de la participation communale à la Protection Sociale Complémentaire pour le risque Prévoyance

2025

Participation communale à la Protection Sociale Complémentaire pour le risque Santé

2025

Aménagement de la Rue du Bourg : demande de subventions

2025

Délibération autorisant le Maire à engager, l'iquider et mandater les DI avant le vote du budget 2026

Autres decisions 6 délibérations
2025

Pays des Abers : désignation du représentant de la Commune au sein du dispositif "On slance"

2025

Pays des Abers : adhésion de la CCPA au Syndicat mixte ouvert de labattoir de Quiella au FAOU

2025

Pays des Abers : rapport dobservations définitives de la Chambre régionale des comptes relatif à la CCPA

2025

Pays des Abers : rapports d'activité 2024

2025

Approbation du PV du CM du 23 septembre 2025

2025

Pays des Abers : approbation du rapport de la Commission Locale dEvaluation des Charges Transférées du 11 juin 2025

Ressources humaines 2 délibérations
2025

Création de 2 postes dagents

2025

Recrutement des agents recenseurs et fixation de leur rémunération

Environnement 1 délibération
2025

Convention tripartite dans le c'adre de la l'utte c'ontre la prolifération des chats errants

Vie associative 1 délibération
2025

Forfait au titre du contrat d'association à verser à lESM pour l'année 2026

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Dénomination de voie du lotissement créé sur la parcelle AE 34

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