Conseil municipal du 2025-12-17

Pabu 17 décembre 2025 19 délibérations
Document source

19

délibérations

8

Finances & Budget

6

Autres decisions

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

19 délibérations - Convention tripartite dans le cadre de la lutte contre la prolifération des chats errants - Forfait au titre du contrat d'association à verser à l'ESM pour l'année 2026 - Redadeg 2026 : achat d'un kilomètre par la Commune - Dénomination de voie du lotissement créé sur la parcelle AE 34 - Tarif pour la pose de buses en cas de création d'1 accès supplémentaire sur 1 parcelle - Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les DI avant le vote du budget 2026 - Budget communal 2025 : décision modificative n°2 - Création de 2 postes d'agents - Revalorisation de la participation communale à la Protection Sociale Complémentaire pour le risque Prévoyance - Participation communale à la Protection Sociale Complémentaire pour le risque Santé - Pays des Abers : désignation du représentant de la Commune au sein du dispositif "On s'lance" - Pays des Abers : adhésion de la CCPA au Syndicat mixte ouvert de l'abattoir de Quiella au FAOU - Aménagement de la Rue du Bourg : demande de subventions - Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les DI avant le vote du budget 2026 - Pays des Abers : rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes relatif à la CCPA - Pays des Abers : rapports d'activité 2024 - Approbation du PV du CM du 23 septembre 2025 - Recrutement des agents recenseurs et fixation de leur rémunération - Pays des Abers : approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées du 11 juin 2025

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Délibérations (19)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
2025

Redadeg 2026 : achat d'un kilomètre par la Commune

2025

Tarif pour la pose de buses en cas de création d'1 accès supplémentaire sur 1 parcelle

2025

Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les DI avant le vote du budget 2026

2025

Budget communal 2025 : décision modificative n°2

2025

Revalorisation de la participation communale à la Protection Sociale Complémentaire pour le risque Prévoyance

2025

Participation communale à la Protection Sociale Complémentaire pour le risque Santé

2025

Aménagement de la Rue du Bourg : demande de subventions

2025

Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les DI avant le vote du budget 2026

📄 Autres decisions 6 délibérations
2025

Pays des Abers : désignation du représentant de la Commune au sein du dispositif "On s'lance"

2025

Pays des Abers : adhésion de la CCPA au Syndicat mixte ouvert de l'abattoir de Quiella au FAOU

2025

Pays des Abers : rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes relatif à la CCPA

2025

Pays des Abers : rapports d'activité 2024

2025

Approbation du PV du CM du 23 septembre 2025

2025

Pays des Abers : approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées du 11 juin 2025

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2025

Création de 2 postes d'agents

2025

Recrutement des agents recenseurs et fixation de leur rémunération

🌱 Environnement 1 délibération
2025

Convention tripartite dans le cadre de la lutte contre la prolifération des chats errants

🤝 Vie associative 1 délibération
2025

Forfait au titre du contrat d'association à verser à l'ESM pour l'année 2026

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Dénomination de voie du lotissement créé sur la parcelle AE 34

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