Conseil municipal du 2025-09-24

Pabu 24 septembre 2025 16 délibérations
Document source

16

délibérations

8

Finances & Budget

2

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Approbation du PV de la séance du 3 juin 2025 - Acquisition de la parcelle AN 01 - Détermination du loyer de la longère - Dénomination de voie du lotissement créé sur les parcelles AH 146 et AH 148 - Personnel communal : correction d'une erreur matérielle sur la délibération relative au RIFSEEP - Admission en non-valeur - Recensement de la population : désignation du coordonnateur communal - BP Commune 2025 : DM n°1 - Subvention exceptionnelle à la station SNSM de Portsall - Participation école Diwan Ploudalmézeau - Participation école Lannilis - Fixation de la participation pour l'inscription d'un élève non-résident de la Commune - Convention avec l'académie de Rennes pour la mise en place d'un Espace Numérique de Travail - Participation financière à l'initiation à la langue bretonne menée par le Conseil départemental - Avis d'enquête publique n°EP 25-05-BR - Avis d'enquête publique n°EP 25-04-BR

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Délibérations (16)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
2025

Détermination du loyer de la longère

2025

Admission en non-valeur

2025

BP Commune 2025 : DM n°1

2025

Subvention exceptionnelle à la station SNSM de Portsall

2025

Participation école Diwan Ploudalmézeau

2025

Participation école Lannilis

2025

Fixation de la participation pour l'inscription d'un élève non-résident de la Commune

2025

Participation financière à l'initiation à la langue bretonne menée par le Conseil départemental

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025

Approbation du PV de la séance du 3 juin 2025

2025

Recensement de la population : désignation du coordonnateur communal

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

Acquisition de la parcelle AN 01

2025

Dénomination de voie du lotissement créé sur les parcelles AH 146 et AH 148

🌱 Environnement 2 délibérations
2025

Avis d'enquête publique n°EP 25-05-BR

2025

Avis d'enquête publique n°EP 25-04-BR

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

Personnel communal : correction d'une erreur matérielle sur la délibération relative au RIFSEEP

💻 Numérique 1 délibération
2025

Convention avec l'académie de Rennes pour la mise en place d'un Espace Numérique de Travail

WEB megalis:2025:7399:2025-09-24
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