CM

24 septembre 2025

Pabu 16 délibérations

16

délibérations

8

Finances & Budget

3

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (16)

Finances & Budget 8 délibérations
2025

Détermination du l'oyer de la l'ongère

2025

Admission en non-valeur

2025

BP Commune 2025 : DM n°1

2025

Subvention exceptionnelle à la station SNSM de Portsall

2025

Participation école Diwan Ploudalmézeau

2025

Participation école Lannilis

2025

Fixation de la participation pour linscription d'un élève non-résident de la Commune

2025

Participation financière à linitiation à la langue bretonne menée par le Conseil départemental

Autres decisions 3 délibérations
2025

Approbation du PV de la séance du 3 juin 2025

2025

Recensement de la population : désignation du coordonnateur communal

2025

Convention avec l'académie de Rennes pour la mise en place d'un Espace N'umérique de Travail

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

Acquisition de la parcelle AN 01

2025

Dénomination de voie du lotissement créé sur les parcelles AH 146 et AH 148

Environnement 2 délibérations
2025

Avis denquête publique n°EP 25-05-BR

2025

Avis denquête publique n°EP 25-04-BR

Ressources humaines 1 délibération
2025

Personnel communal : correction d'une erreur matérielle sur la délibération relative au RIFSEEP

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