18 décembre 2024
18
délibérations
6
Finances & Budget
3
Autres decisions
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
Autorisation au comptable public de procéder à la régularisation damortissements
BP Commune 2024 : DM n°2
Garantie demprunt Brest Métropole Habitat
Versement d'une subvention exceptionnelle au Téléthon
Projet de construction d'un boulodrome : demande de subvention auprès du Département
Demande de subvention dans le c'adre de l'appel à manifestation d'intérêt "Territoires N'umériques Educatifs"
Motion relative à la protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions
Pays des Abers : rapports d'activité 2023
Apprpbation du PV du CM du 30 septembre 2024
Autorisation signature convention avec la FSCF, animation ELI octobre 2024
Adhésion de la commune au réseau TARANIS
Elections des membres du CM au CA du CCAS
Mise en oeuvre d'une démarche de prévention incluant la création de la fonction dassistant de prévention
Mise à jour des règlements périscolaires
Création de 2 postes dagents à temps non-complet
Forfait au titre du contrat d'association à verser à lESM pour l'année 2025
Convention entre la Commune et la CCPA relative à linstruction des autorisations du droit des sols
Cession de terrain communal dans le secteur de Korn ar Gazel
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