Conseil municipal du 2024-06-18

Pabu 18 juin 2024 23 délibérations
Document source

23

délibérations

14

Finances & Budget

3

Autres decisions

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

23 délibérations - Tarification du spectacle Tournée des Abers - Validation des règlements des services périscolaires au 01/09/2024 - Non reconduction de la convention relative au passage des piétons sur la parcelle AN50 - Etablissement d'une convention de servitude sur la parcelle AD 11 - Création d'un poste de technicien territorial - Protection sociale complémentaire : mandat au CDG pour engager le dialogue social et lancer la procédure de mise en conc - Création d'un fonds adapté aux publics empêchés : demande de subvention auprès du Conseil Départemental - Avenant à la convention territoriale globale : intégration du Conseil Départemental - Modification des tarifs applicables au séjour vélo 12-15 ans organisé par l'ALSH - Tarifs communaux à appliquer au 01/09/2024 - Subventions 2024 aux associations : activités sociales extérieures - Subventions 2024 aux associations: Associations extérieures avec habitants de Saint-Pabu - Subventions 2024 aux associations : activités sociales et familiales - Subventions 2024 aux associations : activités sportives - Subventions 2024 aux associations : associations oeuvrant pour la commune ou animant les manifestations communales - Subventions 2024 aux associations : L'Alchimik - Subventions 2024 aux associations : Maison des Abers - Subventions 2024 aux associations : activités culturelles, touristiques et de loisirs - Subventions 2024 aux associations : activités scolaires et asimilées, instituts de formation professionnelle - Attribution d'une subvention à ALOES

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Délibérations (23)

💶 Finances & Budget 14 délibérations
2024

Tarification du spectacle Tournée des Abers

2024

Création d'un fonds adapté aux publics empêchés : demande de subvention auprès du Conseil Départemental

2024

Modification des tarifs applicables au séjour vélo 12-15 ans organisé par l'ALSH

2024

Tarifs communaux à appliquer au 01/09/2024

2024

Subventions 2024 aux associations : activités sociales extérieures

2024

Subventions 2024 aux associations: Associations extérieures avec habitants de Saint-Pabu

2024

Subventions 2024 aux associations : activités sociales et familiales

2024

Subventions 2024 aux associations : activités sportives

2024

Subventions 2024 aux associations : associations oeuvrant pour la commune ou animant les manifestations communales

2024

Subventions 2024 aux associations : L'Alchimik

2024

Subventions 2024 aux associations : Maison des Abers

2024

Subventions 2024 aux associations : activités culturelles, touristiques et de loisirs

2024

Subventions 2024 aux associations : activités scolaires et asimilées, instituts de formation professionnelle

2024

Attribution d'une subvention à ALOES

📄 Autres decisions 3 délibérations
2024

Avenant à la convention territoriale globale : intégration du Conseil Départemental

2024

Désignation du représentant auprès de VIGIPOL

2024

Détermination du nombre d'adjoints

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024

Non reconduction de la convention relative au passage des piétons sur la parcelle AN50

2024

Etablissement d'une convention de servitude sur la parcelle AD 11

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2024

Création d'un poste de technicien territorial

2024

Protection sociale complémentaire : mandat au CDG pour engager le dialogue social et lancer la procédure de mise en concurrence

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

Validation des règlements des services périscolaires au 01/09/2024

🌱 Environnement 1 délibération
2024

PV d'installation d'un nouveau conseiller municipal

WEB megalis:2024:7399:2024-06-18
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