18 décembre 2024
18
délibérations
7
Autres decisions
3
Finances & Budget
2
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
Motion relative à la protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions
Autorisation au comptable public de procéder à la régularisation damortissements
BP Commune 2024 : DM n°2
Création de 2 postes dagents à temps non-complet
Convention entre la Commune et la CCPA relative à linstruction des autorisations du droit des sols
Pays des Abers : rapports d'activité 2023
Apprpbation du PV du CM du 30 septembre 2024
Garantie demprunt Brest Métropole Habitat
Versement d'une subvention exceptionnelle au Téléthon
Demande de subvention dans le c'adre de l'appel à manifestation d'intérêt "Territoires N'umériques Educatifs"
Elections des membres du CM au CA du CCAS
Mise en oeuvre d'une démarche de prévention incluant la création de la fonction dassistant de prévention
Projet de construction d'un boulodrome : demande de subvention auprès du Département
Cession de terrain communal dans le secteur de Korn ar Gazel
Autorisation signature convention avec la FSCF, animation ELI octobre 2024
Adhésion de la commune au réseau TARANIS
Mise à jour des règlements périscolaires
Forfait au titre du contrat d'association à verser à lESM pour l'année 2025
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