CM

1 octobre 2024

Pabu 22 délibérations

22

délibérations

11

Autres decisions

2

Transport & Mobilité

2

Administration

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Délibérations (22)

Autres decisions 11 délibérations
2024

Modification du tracé du GR34 dans le secteur de Brenduff -Inscription au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) ditinéraire(s) de randonnée

2024

Convention tripartite dans le c'adre de la l'utte c'ontre la prolifération des chats errants

2024

Création de 2 postes dagents à temps non-complet

2024

Participation financière à linitiation à la langue bretonne menée par le Conseil départemental

2024

Fixation de la participation pour linscription d'un élève non-résident de la Commune

2024

Admission en non-valeur

2024

Prise en charge des frais engagés dans le cadre d'un mandat spécial

2024

Détermination du nombre d'adjoints

2024

Autorisation au comptable public de procéder à la régularisation damortissements

2024

Approbation du PV du CM du 18 juin 2024

Indemnités de fonctions des élus

Transport & Mobilité 2 délibérations
2024

Convention de fonds de c'oncours entre la CCPA et la Commune pour les aménagements cyclables et les stationnements vélos

2024

Convention de fonds de c'oncours entre la CCPA et la Commune pour les aménagements cyclables et les stationnements vélos

Administration 2 délibérations
2024

Délégation au Maire pour s'igner la convention relative à l'intervention des AESH sur le temps méridien

2024

Election du 5ème adjoint

Environnement 2 délibérations
2024

Participation école Landerneau

2024

Participation école Diwan Ploudalmézeau

Finances & Budget 2 délibérations
2024

Budget communal 2024 : décision modificative n°1

2024

Majoration de la taxe dhabitation sur les résidences secondaires

Éducation 1 délibération
2024

Participation école Lannilis

Social & Santé 1 délibération
2024

Annulation de factures à la demande du CCAS

Vie associative 1 délibération
2024

Forfait au titre du contrat d'association à verser à lESM pour l'année 2024

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