Conseil municipal du 2024-10-01
22
délibérations
11
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
2
Administration
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (22)
Modification du tracé du GR34 dans le secteur de Brenduff -Inscription au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) d'itinéraire(s) de randonnée
Convention tripartite dans le cadre de la lutte contre la prolifération des chats errants
Création de 2 postes d'agents à temps non-complet
Participation financière à l'initiation à la langue bretonne menée par le Conseil départemental
Fixation de la participation pour l'inscription d'un élève non-résident de la Commune
Admission en non-valeur
Prise en charge des frais engagés dans le cadre d'un mandat spécial
Détermination du nombre d'adjoints
Autorisation au comptable public de procéder à la régularisation d'amortissements
Approbation du PV du CM du 18 juin 2024
Indemnités de fonctions des élus
Convention de fonds de concours entre la CCPA et la Commune pour les aménagements cyclables et les stationnements vélos
Convention de fonds de concours entre la CCPA et la Commune pour les aménagements cyclables et les stationnements vélos
Délégation au Maire pour signer la convention relative à l'intervention des AESH sur le temps méridien
Election du 5ème adjoint
Participation école Landerneau
Participation école Diwan Ploudalmézeau
Budget communal 2024 : décision modificative n°1
Majoration de la taxe d'habitation sur les résidences secondaires
Participation école Lannilis
Annulation de factures à la demande du CCAS
Forfait au titre du contrat d'association à verser à l'ESM pour l'année 2024
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