1 octobre 2024
22
délibérations
11
Autres decisions
2
Transport & Mobilité
2
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (22)
Modification du tracé du GR34 dans le secteur de Brenduff -Inscription au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) ditinéraire(s) de randonnée
Convention tripartite dans le c'adre de la l'utte c'ontre la prolifération des chats errants
Création de 2 postes dagents à temps non-complet
Participation financière à linitiation à la langue bretonne menée par le Conseil départemental
Fixation de la participation pour linscription d'un élève non-résident de la Commune
Admission en non-valeur
Prise en charge des frais engagés dans le cadre d'un mandat spécial
Détermination du nombre d'adjoints
Autorisation au comptable public de procéder à la régularisation damortissements
Approbation du PV du CM du 18 juin 2024
Indemnités de fonctions des élus
Convention de fonds de c'oncours entre la CCPA et la Commune pour les aménagements cyclables et les stationnements vélos
Convention de fonds de c'oncours entre la CCPA et la Commune pour les aménagements cyclables et les stationnements vélos
Délégation au Maire pour s'igner la convention relative à l'intervention des AESH sur le temps méridien
Election du 5ème adjoint
Participation école Landerneau
Participation école Diwan Ploudalmézeau
Budget communal 2024 : décision modificative n°1
Majoration de la taxe dhabitation sur les résidences secondaires
Participation école Lannilis
Annulation de factures à la demande du CCAS
Forfait au titre du contrat d'association à verser à lESM pour l'année 2024
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