Conseil municipal du 2024-06-18

Pabu 18 juin 2024 23 délibérations
Document source

23

délibérations

11

Finances & Budget

4

Autres decisions

3

Environnement

Résumé

Synthèse

23 délibérations - Tarification du spectacle Tournée des Abers - Validation des règlements des services périscolaires au 01/09/2024 - Non reconduction de la convention relative au passage des piétons sur la parcelle AN50 - Etablissement d'une convention de servitude sur la parcelle AD 11 - Création d'un poste de technicien territorial - Protection sociale complémentaire : mandat au CDG pour engager le dialogue social et lancer la procédure de mise en conc - Création d'un fonds adapté aux publics empêchés : demande de subvention auprès du Conseil Départemental - Avenant à la convention territoriale globale : intégration du Conseil Départemental - Modification des tarifs applicables au séjour vélo 12-15 ans organisé par l'ALSH - Tarifs communaux à appliquer au 01/09/2024 - Subventions 2024 aux associations : activités sociales extérieures - Subventions 2024 aux associations: Associations extérieures avec habitants de Saint-Pabu - Subventions 2024 aux associations : activités sociales et familiales - Subventions 2024 aux associations : activités sportives - Subventions 2024 aux associations : associations oeuvrant pour la commune ou animant les manifestations communales - Subventions 2024 aux associations : L'Alchimik - Subventions 2024 aux associations : Maison des Abers - Subventions 2024 aux associations : activités culturelles, touristiques et de loisirs - Subventions 2024 aux associations : activités scolaires et asimilées, instituts de formation professionnelle - Attribution d'une subvention à ALOES

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Délibérations (23)

💶 Finances & Budget 11 délibérations
2024

Tarification du spectacle Tournée des Abers

2024

Création d'un fonds adapté aux publics empêchés : demande de subvention auprès du Conseil Départemental

2024

Modification des tarifs applicables au séjour vélo 12-15 ans organisé par l'ALSH

2024

Tarifs communaux à appliquer au 01/09/2024

2024

Subventions 2024 aux associations: Associations extérieures avec habitants de Saint-Pabu

2024

Subventions 2024 aux associations : associations oeuvrant pour la commune ou animant les manifestations communales

2024

Subventions 2024 aux associations : L'Alchimik

2024

Subventions 2024 aux associations : Maison des Abers

2024

Subventions 2024 aux associations : activités culturelles, touristiques et de loisirs

2024

Subventions 2024 aux associations : activités scolaires et asimilées, instituts de formation professionnelle

2024

Attribution d'une subvention à ALOES

📄 Autres decisions 4 délibérations
2024

Création d'un poste de technicien territorial

2024

Avenant à la convention territoriale globale : intégration du Conseil Départemental

2024

Désignation du représentant auprès de VIGIPOL

2024

Détermination du nombre d'adjoints

🌱 Environnement 3 délibérations
2024

Non reconduction de la convention relative au passage des piétons sur la parcelle AN50

2024

Etablissement d'une convention de servitude sur la parcelle AD 11

2024

PV d'installation d'un nouveau conseiller municipal

❤️ Social & Santé 3 délibérations
2024

Protection sociale complémentaire : mandat au CDG pour engager le dialogue social et lancer la procédure de mise en concurrence

2024

Subventions 2024 aux associations : activités sociales extérieures

2024

Subventions 2024 aux associations : activités sociales et familiales

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

Validation des règlements des services périscolaires au 01/09/2024

Sport 1 délibération
2024

Subventions 2024 aux associations : activités sportives

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