7 avril 2026

D_01 — 00 Approbation PV 27 03 26

D_01 — 10 Commission paritaire marché hebdo désignation

D_01 — 11 CAO désignation

D_01 — 12 DSP Ponant conditions dépôts listes

D_01 — 13 DSP télédistribution conditions dépôts listes

D_01 — 14 DSP MIM conditions dépôts de listes

D_01 — 15 Commission contrôle liste électorale

D_01-16 CCSPL

D_01 — 20 SYRENOR désignation

D_01 — 21 SIVU AQUA OUEST désignation

D_01 — 22 CODEM désignation

D_01 — 23 ALEC désignation

D_01 — 25 ASPANORD désignation

D_01 — 03 Correspondant défense et prévention risques

D_01 — 04 CCAS fixation nombre au CA

D_01 — 06 Commission Affaires scolaires et actions sociales

D_01 — 17 Conseils écoles publiques désignation

D_01 — 18 Conseil école privée désignation

D_01 — 19 Collège public F.Dolto CA désignation

D_01 — 02 Délégation signature ADS de la commune

D_01 — 08 Commission aménagement environnement

D_01 — 26 Espace emploi désignation

D_01 — 27 RH-Remboursement frais O.Hubert

D_01 — 01 Délégation d'attribution au maire

D_01 — 05 Commission ADG Finances

D_01 — 07 Commission Sports et vie associative

D_01 — 09 Commission vie culturelle et communication

D_01 — 24 Association Les Chenus EHPAD 3 chênes