3 mars 2026

Pacé 21 délibérations

délibérations

Autres decisions

Finances & Budget

Ressources humaines

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Délibérations (21)

Autres decisions 12 délibérations

D_ Approbation PV 26 01 26

D_Reprise anticipée et affectation résultat 2025

D_BP 2026

D_ Fixation taux contributions directes 2026

D_Participation OGEC 2026

D_Répartition charges RASED 2025

D'EP La Barre Guibourg

D'EP La Cohinière

D_40 — 16 EP La Belle Visée

D'EP 9 avenue Le Goffic

D_40 — 19 PCS mise à jour intégration PICS RM

D_40 — 20 RM RPQS 2024 Assainissement

Finances & Budget 2 délibérations

D_Dépenses garderies et études école privée

D'Acomptes subventions associations 2026

Ressources humaines 2 délibérations

D_RH Protocole transactionnel

D_ RH Avancements de grade 2026

Sport 1 délibération

D_Crédits fourniturse scolaires acti périsco et apprentissage natation

Social & Santé 1 délibération

D_RH Recensement agents situation handicap

Numérique 1 délibération

D_40 — 12 Charte informatique et téléphonie

Urbanisme & Travaux 1 délibération

D_40 — 13 Dénomination voies ZAC Les Touches

Environnement 1 délibération

D_ ZAC Beausoleil Lotissement APELCY Convention

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