17 décembre 2024
15
délibérations
5
Autres decisions
5
Urbanisme & Travaux
4
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
D_Convention RASED
D_RM rapport CRC
Appro PV 12 11 2024
D_raa 2023 Rm
D_32 — 02 SYRENOR modification statuts
07 Convention SCA mandat
09 Marché titres restaurant attribution
11 Contrat groupe Prévoyance adhésion
D_32 — 06 Marché public TR attribution
D_32 — 05 DSP Ponant attribution
D_Local police municipale demande DETR et DSIL
D_CTM Fonds métropolitain attribution
D'Admission non valeur créances irrécouvrables
D'Admission non valeur surendettement
D_ Recensement population rémunération agents recenseur
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