CM

15 décembre 2025

Paimpol 23 délibérations

23

délibérations

11

Finances & Budget

4

Ressources humaines

4

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (23)

Finances & Budget 11 délibérations
2025

Fixation des tarifs communaux 2026 (renvoi pour erreur matériel annexe tarifs)

2025

Budget de la commune — Décision modificative n°3 (renvoi chiffres masqués)

2025

Budget de la commune — Décision modificative n°3 (modifiée cachet Pref masquant chiffres)

2025

Remboursement des frais délimination de nids de frelons asiatiques

2025

Remboursement de frais délimination de nids de frelons asiatiques

2025

Association Saint — Vincent de Paul - Versement d'une subvention

2025

Versement d'une avance au centre communal daction sociale

2025

Fixation des tarifs communaux pour 2026

2025

Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2026

2025

Budget de la commune — Décision modificative n°3

2025

Création d'une autorisation de programme "construction d'un équipement scolaire et périscolaire à Paimpol

Ressources humaines 4 délibérations
2025

Personnel communal — Indemnité spéciale de fonction et d'engagement part variable complément

2025

Personnel communal — Modification du tableau des effectifs

2025

Personnel communal — Présentation du Rapport Social Unique

2025

Information sur les DIA et décisions de Mme la Maire

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2025

Cession foncière Kernoa — L'ot O chaufferie collective - parcelle AH 400p

2025

Cession foncière — Kernoa - L'ots PQRST Eco Hameau - parcelle AH 400p

2025

Modification simplifiée n° 1 du plan local d'urbanisme intercommunal de Guingamp-Paimpol Agglomération - avis de la commune

2025

Zone d'aménagement concerté de Malabry — approbation du compte rendu annuel du concédant au 31 décembre 2024

Vie associative 1 délibération
2025

Convention avec l'association CK Mer — Symposium kayak

Autres decisions 1 délibération
2025

Convention ville de Paimpol Tennis club Paimpolais

Environnement 1 délibération
2025

Signature du pacte culturel de territoire entre le Département des Côtes dArmor, la communauté dagglomération Guingamp-Paimpol, la ville de Guingamp et la ville de Paimpol

Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Convention de gestion du pont de Moulin C'anon avec la commune de Plourivo

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