Conseil municipal du 2025-12-15

Paimpol 15 décembre 2025 23 délibérations
Document source

23

délibérations

11

Finances & Budget

4

Ressources humaines

4

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

23 délibérations - Fixation des tarifs communaux 2026 (renvoi pour erreur matériel annexe tarifs) - Budget de la commune - Décision modificative n°3 (renvoi chiffres masqués) - Budget de la commune - Décision modificative n°3 (modifiée cachet Pref masquant chiffres) - Remboursement des frais d'élimination de nids de frelons asiatiques - Convention avec l'association CK Mer - Symposium kayak - Personnel communal - Indemnité spéciale de fonction et d'engagement part variable complément - Personnel communal - Modification du tableau des effectifs - Personnel communal - Présentation du Rapport Social Unique - Information sur les DIA et décisions de Mme la Maire - Convention ville de Paimpol Tennis club Paimpolais - Signature du pacte culturel de territoire entre le Département des Côtes d'Armor, la communauté d'agglomération Guingamp - Convention de gestion du pont de Moulin Canon avec la commune de Plourivo - Cession foncière Kernoa - Lot O chaufferie collective - parcelle AH 400p - Cession foncière - Kernoa - Lots PQRST Eco Hameau - parcelle AH 400p - Modification simplifiée n° 1 du plan local d'urbanisme intercommunal de Guingamp-Paimpol Agglomération - avis de la comm - Remboursement de frais d'élimination de nids de frelons asiatiques - Association Saint-Vincent de Paul - Versement d'une subvention - Versement d'une avance au centre communal d'action sociale - Fixation des tarifs communaux pour 2026 - Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2026

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Délibérations (23)

💶 Finances & Budget 11 délibérations
2025

Fixation des tarifs communaux 2026 (renvoi pour erreur matériel annexe tarifs)

2025

Budget de la commune — Décision modificative n°3 (renvoi chiffres masqués)

2025

Budget de la commune — Décision modificative n°3 (modifiée cachet Pref masquant chiffres)

2025

Remboursement des frais d'élimination de nids de frelons asiatiques

2025

Remboursement de frais d'élimination de nids de frelons asiatiques

2025

Association Saint — Vincent de Paul - Versement d'une subvention

2025

Versement d'une avance au centre communal d'action sociale

2025

Fixation des tarifs communaux pour 2026

2025

Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2026

2025

Budget de la commune — Décision modificative n°3

2025

Création d'une autorisation de programme "construction d'un équipement scolaire et périscolaire à Paimpol

👥 Ressources humaines 4 délibérations
2025

Personnel communal — Indemnité spéciale de fonction et d'engagement part variable complément

2025

Personnel communal — Modification du tableau des effectifs

2025

Personnel communal — Présentation du Rapport Social Unique

2025

Information sur les DIA et décisions de Mme la Maire

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2025

Cession foncière Kernoa — Lot O chaufferie collective - parcelle AH 400p

2025

Cession foncière — Kernoa - Lots PQRST Eco Hameau - parcelle AH 400p

2025

Modification simplifiée n° 1 du plan local d'urbanisme intercommunal de Guingamp-Paimpol Agglomération - avis de la commune

2025

Zone d'aménagement concerté de Malabry — approbation du compte rendu annuel du concédant au 31 décembre 2024

🤝 Vie associative 1 délibération
2025

Convention avec l'association CK Mer — Symposium kayak

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

Convention ville de Paimpol Tennis club Paimpolais

🌱 Environnement 1 délibération
2025

Signature du pacte culturel de territoire entre le Département des Côtes d'Armor, la communauté d'agglomération Guingamp-Paimpol, la ville de Guingamp et la ville de Paimpol

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Convention de gestion du pont de Moulin Canon avec la commune de Plourivo

WEB megalis:2025:7400:2025-12-15
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