CM

30 juin 2025

Paimpol 30 délibérations

30

délibérations

9

Finances & Budget

7

Ressources humaines

4

Culture & Patrimoine

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Délibérations (30)

Finances & Budget 9 délibérations
2025

Attribution d'une subvention exceptionnelle au Secours Populaire

2025

Salles municipales — fixation des tarifs 2025 2026

2025

Attribution d'une bourse de rentrée pour les activités sportives

2025

Installation de bornes de recharge pour véhicules électriques

2025

Convention gymnase de Kerraoul (K2) avec Guingamp Paimpol agglomération 2024 2026

2025

Octroi d'une garantie demprunt à Coopalis

2025

Remboursement des frais délimination de nids de frelons

2025

Taxe locale sur le publicité extérieure tarifs 2026

2025

Convention de participation pour le versement d'un fonds de concours au SDIS22 exercices 2025 2026

Ressources humaines 7 délibérations
2025

Personnel communal — Recrutement de saisonniers vacances dété et petites vacances

2025

Personnel communal — Création d'un poste daccroissement temporaire d'activités

2025

Personnel communal — Modalité d'exercice du travail à temps partiel pour les agents titulaires et contractuels

2025

Information sur les DIA et les décisions de Mme la Maire

2025

Personnel communal — modification du tableau des effectifs

2025

Renouvellement de la convention de lemploi associatif du Tennis Club Paimpol

2025

Avenant au règlement des accueils municipaux

Culture & Patrimoine 4 délibérations
2025

Restauration scolaire — tarifs 2025 2026

2025

Ecole de danse — tarifs 2025 2026

2025

Convention de mise à disposition — commune de Paimpol les Glénans s'ite de C'oz C'astel

2025

Cession d'un bien communal 5 rue du Marais

Vie associative 2 délibérations
2025

Renouvellement de la convention de partenariat avec La Poste pour gestion point contact La Poste agence communale

2025

Motion de soutien au peuple palestinien

Autres decisions 2 délibérations
2025

Mission argent de poche convention avec Guingamp Paimpol agglomération

2025

OPAH — RU Evolution des aides communautaires

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

Modification n°1 du PLUi de Guingamp Paimpol Agglomération - avis de la commune

2025

Modification des conditions de cession de site de Goas-Plat - Commune de Paimpol Kaufman et Broad parcelles AX 62,63,71,169

Social & Santé 1 délibération
2025

Convention hébergement au Lycée maritime de Paimpol des renforts de gendarmerie

Environnement 1 délibération
2025

Approbation des rapports annuels 2023 sur le prix et la qualité des services publics de lassainissement collectif, de lassainissement non collectif, de l'eau potable et des déchets

Sécurité 1 délibération
2025

Motion de soutien à la commune de Ouessant au titre de la sécurité maritime

Juridique 1 délibération
2025

Recours contentieux Consorts CONAN — commune - Guingamp Paimpol Agglomération - adoption protocole transactionnel

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