Conseil municipal du 2025-06-30
30
délibérations
9
Finances & Budget
7
Ressources humaines
4
Culture & Patrimoine
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (30)
Attribution d'une subvention exceptionnelle au Secours Populaire
Salles municipales — fixation des tarifs 2025 2026
Attribution d'une bourse de rentrée pour les activités sportives
Installation de bornes de recharge pour véhicules électriques
Convention gymnase de Kerraoul (K2) avec Guingamp Paimpol agglomération 2024 2026
Octroi d'une garantie d'emprunt à Coopalis
Remboursement des frais d'élimination de nids de frelons
Taxe locale sur le publicité extérieure tarifs 2026
Convention de participation pour le versement d'un fonds de concours au SDIS22 exercices 2025 2026
Personnel communal — Recrutement de saisonniers vacances d'été et petites vacances
Personnel communal — Création d'un poste d'accroissement temporaire d'activités
Personnel communal — Modalité d'exercice du travail à temps partiel pour les agents titulaires et contractuels
Information sur les DIA et les décisions de Mme la Maire
Personnel communal — modification du tableau des effectifs
Renouvellement de la convention de l'emploi associatif du Tennis Club Paimpol
Avenant au règlement des accueils municipaux
Restauration scolaire — tarifs 2025 2026
Ecole de danse — tarifs 2025 2026
Convention de mise à disposition — commune de Paimpol les Glénans site de Coz Castel
Cession d'un bien communal 5 rue du Marais
Approbation des rapports annuels 2023 sur le prix et la qualité des services publics de l'assainissement collectif, de l'assainissement non collectif, de l'eau potable et des déchets.
Modification des conditions de cession de site de Goas-Plat - Commune de Paimpol Kaufman et Broad parcelles AX 62,63,71,169
Renouvellement de la convention de partenariat avec La Poste pour gestion point contact La Poste agence communale.
Motion de soutien au peuple palestinien
Mission argent de poche convention avec Guingamp Paimpol agglomération
OPAH — RU Evolution des aides communautaires
Convention hébergement au Lycée maritime de Paimpol des renforts de gendarmerie
Motion de soutien à la commune de Ouessant au titre de la sécurité maritime
Modification n°1 du PLUi de Guingamp Paimpol Agglomération - avis de la commune
Recours contentieux Consorts CONAN — commune - Guingamp Paimpol Agglomération - adoption protocole transactionnel
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