Conseil municipal du 2024-12-16

Information sur les DIA et décisions de Mme la Maire

Personnel communal — Prime de vacances et de fin d'année - régularisation

Personnel communal — Présentation du rapport social unique

Personnel communal — adoption d'un avenant au protocole des 1607 heures

Personnel communal — ISFE agents de la police municipale

Personnel communal — adoption d'un avenant au réglement des CET

Personnel communal — adoption du réglement intérieur

Versement d'une avance au centre communal d'action social

Convention entre la ville, Guingamp — Paimpol Agglomération et le festival du chant de marin

Fixation des tarifs communaux 2025

Entrée au capital de la SPL Eskale d'Armor

Remboursement des frais d'élimination de nids de frelons asiatiques

Attribution d'une subvention à l'association fête des vieux gréements et traditions - fête 2024

Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2025

Cession d'une parcelle communale — chemin de Malabry Allée Brannou parcelle ZL 118p

Zone d'aménagement concerté de Malabry — approbation du compte rendu 2023

Cession foncière 35 quai Morand parcelle AD203

Tro Breizh Pierres levées

Ecole de danse — réglement intérieur

Réglement intérieur des accueils enfance

Convention de groupement pour la lutte contre les déchets abandonnés

Ouverture des commerces le dimanche — dérogation au repos dominical