16 décembre 2024
22
délibérations
7
Ressources humaines
7
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (22)
Information sur les DIA et décisions de Mme la Maire
Personnel communal — Prime de vacances et de fin dannée - régularisation
Personnel communal — Présentation du rapport social unique
Personnel communal — adoption d'un avenant au protocole des 1607 heures
Personnel communal — ISFE agents de la police municipale
Personnel communal — adoption d'un avenant au réglement des CET
Personnel communal — adoption du réglement intérieur
Versement d'une avance au centre communal daction social
Convention entre la ville, Guingamp — Paimpol Agglomération et le festival du chant de marin
Fixation des tarifs communaux 2025
Entrée au capital de la SPL Eskale dArmor
Remboursement des frais délimination de nids de frelons asiatiques
Attribution d'une subvention à l'association fête des vieux gréements et traditions - fête 2024
Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2025
Cession d'une parcelle communale — chemin de Malabry Allée Brannou parcelle ZL 118p
Zone d'aménagement concerté de Malabry — approbation du compte rendu 2023
Cession foncière 35 quai Morand parcelle AD203
Tro Breizh Pierres levées
Ecole de danse — réglement intérieur
Réglement intérieur des accueils enfance
Convention de groupement pour la l'utte c'ontre les déchets abandonnés
Ouverture des commerces le dimanche — dérogation au repos dominical
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