CM

16 décembre 2024

Paimpol 22 délibérations

22

délibérations

7

Ressources humaines

7

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (22)

Ressources humaines 7 délibérations
2024

Information sur les DIA et décisions de Mme la Maire

2024

Personnel communal — Prime de vacances et de fin dannée - régularisation

2024

Personnel communal — Présentation du rapport social unique

2024

Personnel communal — adoption d'un avenant au protocole des 1607 heures

2024

Personnel communal — ISFE agents de la police municipale

2024

Personnel communal — adoption d'un avenant au réglement des CET

2024

Personnel communal — adoption du réglement intérieur

Finances & Budget 7 délibérations
2024

Versement d'une avance au centre communal daction social

2024

Convention entre la ville, Guingamp — Paimpol Agglomération et le festival du chant de marin

2024

Fixation des tarifs communaux 2025

2024

Entrée au capital de la SPL Eskale dArmor

2024

Remboursement des frais délimination de nids de frelons asiatiques

2024

Attribution d'une subvention à l'association fête des vieux gréements et traditions - fête 2024

2024

Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2025

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

Cession d'une parcelle communale — chemin de Malabry Allée Brannou parcelle ZL 118p

2024

Zone d'aménagement concerté de Malabry — approbation du compte rendu 2023

2024

Cession foncière 35 quai Morand parcelle AD203

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024

Tro Breizh Pierres levées

2024

Ecole de danse — réglement intérieur

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

Réglement intérieur des accueils enfance

Environnement 1 délibération
2024

Convention de groupement pour la l'utte c'ontre les déchets abandonnés

Autres decisions 1 délibération
2024

Ouverture des commerces le dimanche — dérogation au repos dominical

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