30 septembre 2024
17
délibérations
5
Ressources humaines
5
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Avenant à la convention de lemploi associatif du tennis club de Paimpol
Avenant à la convention de lemploi associatif du Stade paimpolais football club
Personnel communal — Modification du tableau des effectifs
Personnel communal — Adhésion aux misions optionnelles du CDG22
Information sur les DIA et décisions de Mme la Maire
Accueil de loisirs sans hébergement — tarifs demi-journées
Protocole transactionnel avec la SAS Oceanet technology
Engagement partenarial avec la Direction des Finances Publiques
Association Saint Vincent de Paul — subvention exceptionnelle
Remboursement des frais délimination de nids de frelons asiatiques
Cession foncière — chemin de la villeneuve parcelle ZN 129
Cession foncière — 35 quai Morand parcelle AD 203
Aménagement parvis Pierre Loti
Procès — verbal de mise à disposition de biens - pôle nautique - Paimpol/Guingamp-Paimpol Agglomération
Travaux pour la mise en place de la bâche incendie à Coz Castel
Motion de soutien aux 57 Maires du département demandant à l'Etat de remplir ses obligations en matière de santé
Adoption du plan de prévention des bruits dans l'environnement de Paimpol
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