26 février 2024
17
délibérations
5
Culture & Patrimoine
3
Finances & Budget
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Symposium Kayak — Convention avec l'association CK/Mer
Association Cercle nautique de Paimpol — Convention de collaboration
Association Paimpol Classic Channel Regatta - convention de partenariat
Avenant à la convention doccupation du domaine public relative au Petit train Paimpolais
Projet de cession — site de Goas-Plat parcelles AX 62 63 71 et 169
Rapport de la commission locale dévaluation des charges transférées
Rapport d'orientations budgétaires 2024
Camping municipal de Cruckin — Fixation du prix de location des logements insolites
Information sur les DIA et décisions de Mme la Maire
Mise à disposition d'un animateur sportif - Convention avec le Pays de Paimpol Athlétisme
Infrastructure sportive de Bel Air — Convention avec le collège Saint-Joseph de Paimpol (annule et remplace le précédent envoi PJ erronée)
Infrastructure sportive de Bel Air — Convention avec le collège Saint-Joseph de Paimpol
Carte scolaire 2024 dans le département des Côtes dArmor
Affaires scolaires — Rythmes scolaires demande de prolongation de dérogation
Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières réalisées en 2023
Convention de servitude avec ENEDIS — secteurs Traou Vilin, Fantan Vihan et Coz Castel
Voeu de la commune de Paimpol — Reconnaissance du tilde dans les actes d'état civil
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