Conseil municipal du 2024-02-26

Paimpol 26 février 2024 17 délibérations
Document source

17

délibérations

5

Culture & Patrimoine

3

Finances & Budget

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

17 délibérations - Symposium Kayak - Convention avec l'association CK/Mer - Voeu de la commune de Paimpol - Reconnaissance du tilde dans les actes d'état civil - Information sur les DIA et décisions de Mme la Maire - Mise à disposition d'un animateur sportif - Convention avec le Pays de Paimpol Athlétisme - Infrastructure sportive de Bel Air - Convention avec le collège Saint-Joseph de Paimpol (annule et remplace le précédent - Association Cercle nautique de Paimpol - Convention de collaboration - Infrastructure sportive de Bel Air - Convention avec le collège Saint-Joseph de Paimpol - Carte scolaire 2024 dans le département des Côtes d'Armor - Affaires scolaires - Rythmes scolaires demande de prolongation de dérogation - Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières réalisées en 2023 - Association Paimpol Classic Channel Regatta - convention de partenariat - Convention de servitude avec ENEDIS - secteurs Traou Vilin, Fantan Vihan et Coz Castel - Avenant à la convention d'occupation du domaine public relative au Petit train Paimpolais - Rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées - Rapport d'orientations budgétaires 2024 - Camping municipal de Cruckin - Fixation du prix de location des logements insolites - Projet de cession - site de Goas-Plat parcelles AX 62 63 71 et 169

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Délibérations (17)

🎭 Culture & Patrimoine 5 délibérations
2024

Symposium Kayak — Convention avec l'association CK/Mer

2024

Association Cercle nautique de Paimpol — Convention de collaboration

2024

Association Paimpol Classic Channel Regatta - convention de partenariat

2024

Avenant à la convention d'occupation du domaine public relative au Petit train Paimpolais

2024

Projet de cession — site de Goas-Plat parcelles AX 62 63 71 et 169

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2024

Rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées

2024

Rapport d'orientations budgétaires 2024

2024

Camping municipal de Cruckin — Fixation du prix de location des logements insolites

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2024

Information sur les DIA et décisions de Mme la Maire

2024

Mise à disposition d'un animateur sportif - Convention avec le Pays de Paimpol Athlétisme

Sport 2 délibérations
2024

Infrastructure sportive de Bel Air — Convention avec le collège Saint-Joseph de Paimpol (annule et remplace le précédent envoi PJ erronée)

2024

Infrastructure sportive de Bel Air — Convention avec le collège Saint-Joseph de Paimpol

🎓 Éducation 2 délibérations
2024

Carte scolaire 2024 dans le département des Côtes d'Armor

2024

Affaires scolaires — Rythmes scolaires demande de prolongation de dérogation

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières réalisées en 2023

2024

Convention de servitude avec ENEDIS — secteurs Traou Vilin, Fantan Vihan et Coz Castel

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

Voeu de la commune de Paimpol — Reconnaissance du tilde dans les actes d'état civil

WEB megalis:2024:7400:2024-02-26
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