16 décembre 2024
22
délibérations
5
Ressources humaines
5
Autres decisions
3
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (22)
Information sur les DIA et décisions de Mme la Maire
Personnel communal — Prime de vacances et de fin dannée - régularisation
Personnel communal — adoption d'un avenant au protocole des 1607 heures
Personnel communal — adoption d'un avenant au réglement des CET
Personnel communal — adoption du réglement intérieur
Tro Breizh Pierres levées
Ecole de danse — réglement intérieur
Entrée au capital de la SPL Eskale dArmor
Ouverture des commerces le dimanche — dérogation au repos dominical
Remboursement des frais délimination de nids de frelons asiatiques
Fixation des tarifs communaux 2025
Attribution d'une subvention à l'association fête des vieux gréements et traditions - fête 2024
Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2025
Cession d'une parcelle communale — chemin de Malabry Allée Brannou parcelle ZL 118p
Zone d'aménagement concerté de Malabry — approbation du compte rendu 2023
Cession foncière 35 quai Morand parcelle AD203
Personnel communal — Présentation du rapport social unique
Versement d'une avance au centre communal daction social
Personnel communal — ISFE agents de la police municipale
Réglement intérieur des accueils enfance
Convention entre la ville, Guingamp — Paimpol Agglomération et le festival du chant de marin
Convention de groupement pour la l'utte c'ontre les déchets abandonnés
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