Conseil municipal du 2024-12-16

Paimpol 16 décembre 2024 22 délibérations
Document source

22

délibérations

5

Ressources humaines

5

Autres decisions

3

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

22 délibérations - Information sur les DIA et décisions de Mme la Maire - Personnel communal - Prime de vacances et de fin d'année - régularisation - Personnel communal - Présentation du rapport social unique - Personnel communal - adoption d'un avenant au protocole des 1607 heures - Personnel communal - ISFE agents de la police municipale - Personnel communal - adoption d'un avenant au réglement des CET - Personnel communal - adoption du réglement intérieur - Réglement intérieur des accueils enfance - Tro Breizh Pierres levées - Versement d'une avance au centre communal d'action social - Convention entre la ville, Guingamp-Paimpol Agglomération et le festival du chant de marin - Fixation des tarifs communaux 2025 - Ecole de danse - réglement intérieur - Convention de groupement pour la lutte contre les déchets abandonnés - Cession d'une parcelle communale - chemin de Malabry Allée Brannou parcelle ZL 118p - Zone d'aménagement concerté de Malabry - approbation du compte rendu 2023 - Cession foncière 35 quai Morand parcelle AD203 - Entrée au capital de la SPL Eskale d'Armor - Ouverture des commerces le dimanche - dérogation au repos dominical - Remboursement des frais d'élimination de nids de frelons asiatiques

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Délibérations (22)

👥 Ressources humaines 5 délibérations
2024

Information sur les DIA et décisions de Mme la Maire

2024

Personnel communal — Prime de vacances et de fin d'année - régularisation

2024

Personnel communal — adoption d'un avenant au protocole des 1607 heures

2024

Personnel communal — adoption d'un avenant au réglement des CET

2024

Personnel communal — adoption du réglement intérieur

📄 Autres decisions 5 délibérations
2024

Tro Breizh Pierres levées

2024

Ecole de danse — réglement intérieur

2024

Entrée au capital de la SPL Eskale d'Armor

2024

Ouverture des commerces le dimanche — dérogation au repos dominical

2024

Remboursement des frais d'élimination de nids de frelons asiatiques

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2024

Fixation des tarifs communaux 2025

2024

Attribution d'une subvention à l'association fête des vieux gréements et traditions - fête 2024

2024

Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2025

🌱 Environnement 3 délibérations
2024

Convention de groupement pour la lutte contre les déchets abandonnés

2024

Cession d'une parcelle communale — chemin de Malabry Allée Brannou parcelle ZL 118p

2024

Cession foncière 35 quai Morand parcelle AD203

❤️ Social & Santé 2 délibérations
2024

Personnel communal — Présentation du rapport social unique

2024

Versement d'une avance au centre communal d'action social

🛡️ Sécurité 1 délibération
2024

Personnel communal — ISFE agents de la police municipale

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

Réglement intérieur des accueils enfance

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Convention entre la ville, Guingamp — Paimpol Agglomération et le festival du chant de marin

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Zone d'aménagement concerté de Malabry — approbation du compte rendu 2023

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