Conseil municipal du 2024-09-30

Paimpol 30 septembre 2024 17 délibérations
Document source

17

délibérations

3

Ressources humaines

3

Social & Santé

3

Environnement

Résumé

Synthèse

17 délibérations - Aménagement parvis Pierre Loti - Procès-verbal de mise à disposition de biens - pôle nautique - Paimpol/Guingamp-Paimpol Agglomération - Avenant à la convention de l'emploi associatif du tennis club de Paimpol - Avenant à la convention de l'emploi associatif du Stade paimpolais football club - Accueil de loisirs sans hébergement - tarifs demi-journées - Personnel communal - Modification du tableau des effectifs - Travaux pour la mise en place de la bâche incendie à Coz Castel - Personnel communal - Adhésion aux misions optionnelles du CDG22 - Motion de soutien aux 57 Maires du département demandant à l'Etat de remplir ses obligations en matière de santé - Information sur les DIA et décisions de Mme la Maire - Adoption du plan de prévention des bruits dans l'environnement de Paimpol - Cession foncière - chemin de la villeneuve parcelle ZN 129 - Cession foncière - 35 quai Morand parcelle AD 203 - Protocole transactionnel avec la SAS Oceanet technology - Engagement partenarial avec la Direction des Finances Publiques - Association Saint Vincent de Paul - subvention exceptionnelle - Remboursement des frais d'élimination de nids de frelons asiatiques

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Délibérations (17)

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2024

Avenant à la convention de l'emploi associatif du tennis club de Paimpol

2024

Personnel communal — Adhésion aux misions optionnelles du CDG22

2024

Information sur les DIA et décisions de Mme la Maire

❤️ Social & Santé 3 délibérations
2024

Accueil de loisirs sans hébergement — tarifs demi-journées

2024

Motion de soutien aux 57 Maires du département demandant à l'Etat de remplir ses obligations en matière de santé

2024

Adoption du plan de prévention des bruits dans l'environnement de Paimpol

🌱 Environnement 3 délibérations
2024

Personnel communal — Modification du tableau des effectifs

2024

Cession foncière — chemin de la villeneuve parcelle ZN 129

2024

Cession foncière — 35 quai Morand parcelle AD 203

📄 Autres decisions 2 délibérations
2024

Protocole transactionnel avec la SAS Oceanet technology

2024

Remboursement des frais d'élimination de nids de frelons asiatiques

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

Engagement partenarial avec la Direction des Finances Publiques

2024

Association Saint Vincent de Paul — subvention exceptionnelle

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Aménagement parvis Pierre Loti

🏛️ Administration 1 délibération
2024

Procès — verbal de mise à disposition de biens - pôle nautique - Paimpol/Guingamp-Paimpol Agglomération

Sport 1 délibération
2024

Avenant à la convention de l'emploi associatif du Stade paimpolais football club

🛡️ Sécurité 1 délibération
2024

Travaux pour la mise en place de la bâche incendie à Coz Castel

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