CM

30 septembre 2024

Paimpol 17 délibérations

17

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

3

Ressources humaines

3

Social & Santé

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Délibérations (17)

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

Aménagement parvis Pierre Loti

2024

Cession foncière — chemin de la villeneuve parcelle ZN 129

2024

Cession foncière — 35 quai Morand parcelle AD 203

Ressources humaines 3 délibérations
2024

Avenant à la convention de lemploi associatif du tennis club de Paimpol

2024

Personnel communal — Adhésion aux misions optionnelles du CDG22

2024

Information sur les DIA et décisions de Mme la Maire

Social & Santé 3 délibérations
2024

Accueil de loisirs sans hébergement — tarifs demi-journées

2024

Motion de soutien aux 57 Maires du département demandant à l'Etat de remplir ses obligations en matière de santé

2024

Adoption du plan de prévention des bruits dans l'environnement de Paimpol

Autres decisions 2 délibérations
2024

Protocole transactionnel avec la SAS Oceanet technology

2024

Remboursement des frais délimination de nids de frelons asiatiques

Finances & Budget 2 délibérations
2024

Engagement partenarial avec la Direction des Finances Publiques

2024

Association Saint Vincent de Paul — subvention exceptionnelle

Administration 1 délibération
2024

Procès — verbal de mise à disposition de biens - pôle nautique - Paimpol/Guingamp-Paimpol Agglomération

Sport 1 délibération
2024

Avenant à la convention de lemploi associatif du Stade paimpolais football club

Environnement 1 délibération
2024

Personnel communal — Modification du tableau des effectifs

Sécurité 1 délibération
2024

Travaux pour la mise en place de la bâche incendie à Coz Castel

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