1 juillet 2024
14
délibérations
3
Numérique
3
Sécurité
2
Vie associative
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Protocole transactionnel avec la SAS Batisafe Digital (2ème rectification sur lannexe identité du client)
Protocole transactionnel avec la SAS Batisafe Digital (annexe modifiée suite à une erreur matérielle de date)
Protocole transactionnel avec la SAS Batisafe Digital
Salles municipales — règlements intérieurs de location et d'utilisation
Salles municipales — Tarifs 2024-2025
Avenant au contrat dassurances dommages aux biens et risques annexes n° 2022 005 01
Meeting of Styles 2024 — convention avec l'association D6 Project
Convention entre la ville de Paimpol et l'association des Vieux Grééments et Traditions
Convention hébergement au Lycée maritime de Paimpol des renforts de Gendarmerie
Information sur les DIA et décisions de Mme la Maire
Transfert du Lycée de Kerraoul — Convention de mise à disposition de locaux scolaires
Remboursement des frais délimination de nids de frelons asiatiques
Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Paimpol Armor Rugby Club
Attribution d'une subvention exceptionnelle à lUnion Sportive de Kérity
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