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CM

22 décembre 2025

Paimpont 9 délibérations

9

délibérations

2

Finances & Budget

2

Administration

1

Autres decisions

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (9)

Finances & Budget 2 délibérations

Finances — Transfert de Charges entre les Budgets Camping et Principal

Finances — Dm N°3 Budget Camping

Administration 2 délibérations

Propos Liminaires — Approbation du Proces-Verbal du Conseil Municipal du 25 Novembbre 2025.bis

Propos Liminaires — Approbation du Proces-Verbal du Conseil Municipal du 25 Novembbre 2025

Autres decisions 1 délibération

Propos Liminaires — Designation D'un Secretaire de Seance

Environnement 1 délibération

Assainissement — Adoption du Rapport Annuel sur le Prix et la Qualite du Service Public de Lassainissement Collectic pour Lannee 2024

Vie associative 1 délibération

Communaute de Communes — Adoption de la Convention de Partenariat pour le Developpement de la Lecture Publique

Ressources humaines 1 délibération

RESSOURCES HUMAINES — MODIFICATION DU RIFSEEP (REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE lEXPERTISE ET DE LENGAGEMENT PROFESSIONNEL

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Urbanisme — Acquisition D'un Foncier Forestier

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