Conseil municipal du 2025-12-22

Paimpont 22 décembre 2025 9 délibérations
Document source

9

délibérations

2

Finances & Budget

2

Administration

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

9 délibérations - PROPOS LIMINAIRES- APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 NOVEMBBRE 2025.BIS - ASSAINISSEMENT - ADOPTION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE LASSAINISSEMENT COLLECTIC POU - FINANCES- TRANSFERT DE CHARGES ENTRE LES BUDGETS CAMPING ET PRINCIPAL - FINANCES-DM N°3 BUDGET CAMPING - COMMUNAUTE DE COMMUNES- ADOPTION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA LECTURE PUBLIQUE. - URBANISME- ACQUISITION DUN FONCIER FORESTIER. - RESSOURCES HUMAINES -MODIFICATION DU RIFSEEP (REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE lEXPERT - PROPOS LIMINAIRES- APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 NOVEMBBRE 2025. - PROPOS LIMINAIRES- DESIGNATION DUN SECRETAIRE DE SEANCE

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 2 délibérations
20251113

FINANCES — TRANSFERT DE CHARGES ENTRE LES BUDGETS CAMPING ET PRINCIPAL

202511112

FINANCES — DM N°3 BUDGET CAMPING

🏛️ Administration 2 délibérations
202510111

PROPOS LIMINAIRES — APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 NOVEMBBRE 2025.BIS

202511111

PROPOS LIMINAIRES — APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 NOVEMBBRE 2025.

📄 Autres decisions 1 délibération
202511110

PROPOS LIMINAIRES — DESIGNATION DUN SECRETAIRE DE SEANCE

🌱 Environnement 1 délibération
202511114

ASSAINISSEMENT — ADOPTION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE LASSAINISSEMENT COLLECTIC POUR LANNEE 2024.

🤝 Vie associative 1 délibération
202511115

COMMUNAUTE DE COMMUNES — ADOPTION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA LECTURE PUBLIQUE.

👥 Ressources humaines 1 délibération
202511116

RESSOURCES HUMAINES — MODIFICATION DU RIFSEEP (REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE lEXPERTISE ET DE LENGAGEMENT PROFESSIONNEL.

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
202511117

URBANISME — ACQUISITION DUN FONCIER FORESTIER.

WEB megalis:2025:13336:2025-12-22
Ouvrir →

📬 Suivre Paimpont

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.