CM

6 octobre 2025

Paimpont 15 délibérations

15

délibérations

9

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

15 délibérations - FINANCES- VERSEMENT DE LA SUBVENTION POUR LES ELEVES PAIMPONTAIS SCOLARISES A LECOLE PRIVEE DE PLELAN-LE-GRAND. - FINANCES- VERSEMENT DE LA SUBVENTION POUR LES ELEVES PAIMPONTAIS SCOLARISES A LECOLE PUBLIQUE DE PLELAN-LE-GRAND. - FINANCES- REDUCTION DU MONTANT DES DROITS DE TERRASSE EN RAISON DES TRAVAUX DASSAINISSEMENT DURANT LHIVER ET LE PRINTEMP - FINANCES- DECISION MODIFICATIVE N°1- BUDGET CAMPING. - FINANCES- RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION FINANCIERE AVEC LA POSTE POUR LAGENCE POSTALE COMMUNALE. - FINANCES- PAIEMENT DU MANDAT DE MAINTENANCE DE LECLAIRAGE PUBLIC AUPRES DU SDE 35. - FINANCES- GARANTIE DE LEMPRUNT CONTRACTE PAR ESPACIL AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATION POUR LA REALISATION - FINANCES- SOUSCRIPTION DUN EMPRUNT POUR LE FINANCEMENT DUN FONCIER FORESTIER. - FINANCES- CONTRACTUALISATION DUNE LIGNE DE TRESORERIE. - FINANCES- ACQUISITION DUN TRACTOPELLE. - URBANISME- ACQUISITION DUN FONCIER FORESTIER. - URBANISME- SIGNATURE AVEC ENEDIS DUNE CONVENTION POUR LEXPLOITATION DES PANNEAUX SOLAIRES DU SERVICE TECHNIQUE. - URBANISME- ECHANGE DE PARCELLES AU LIEU-DIT TREDEAL. - PROPOS LIMINAIRES- DESIGNATION DUN SECRETAIRE DE SEANCE - PROPOS LIMINAIRES- APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JUILLET 2025.

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Délibérations (15)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
202508085

Finances — Contractualisation D'une Ligne de Tresorerie

202508086

Finances — Souscription D'un Emprunt pour le Financement D'un Foncier Forestier

202508087

Finances — Garantie de Lemprunt Contracte par Espacil Aupres de la Caisse des Depots et Consignation pour la Realisation de 10 Logements Sociaux Rue de Lenchanteur Merlin

202508088

Finances — Paiement du Mandat de Maintenance de Leclairage Public Aupres du Sde 35

202508089

Finances — Renouvellement de la Convention Financiere avec la Poste pour Lagence Postale Communale

202508090

Finances — Decision Modificative N°1- Budget Camping

202508091

Finances — Reduction du Montant des Droits de Terrasse en Raison des Travaux Dassainissement Durant Lhiver et le Printemps 2025

202508092

Finances — Versement de la Subvention pour les Eleves Paimpontais Scolarises A L'ecole Publique de Plelan-Le-Grand

202508093

Finances — Versement de la Subvention pour les Eleves Paimpontais Scolarises A L'ecole Privee de Plelan-Le-Grand

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
202508081

Urbanisme — Echange de Parcelles au Lieu-Dit Tredeal

202508082

Urbanisme — Signature avec Enedis D'une Convention pour Lexploitation des Panneaux Solaires du Service Technique

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
202508083

Urbanisme — Acquisition D'un Foncier Forestier

202508084

Finances — Acquisition D'un Tractopelle

📄 Autres decisions 1 délibération
202508079

Propos Liminaires — Designation D'un Secretaire de Seance

🏛️ Administration 1 délibération
202508080

Propos Liminaires — Approbation du Proces-Verbal du Conseil Municipal du 22 Juillet 2025

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