Conseil municipal du 2025-08-04

Paimpont 4 août 2025 15 délibérations
Document source

15

délibérations

8

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

2

Environnement

Résumé

Synthèse

15 délibérations - TRAVAUX -AUTORISATION DE SIGNER UN AVENANT POSITIF POUR LAMENAGEMENT DE LALLEE CAVALIERE DU LOTISSEMENT DE LA MOUTTE LOT - COMMUNAUTE DE COMMUNES-RECOMPOSITION DE LORGANE DELIBERANT DE BROCELIANDE COMMUNAUTE EN VUE DES ELECTIONS MUNICIPALES ET - TRVAAUX-AUTORISATION DE SIGNER UN AVENANT NEGATIF POUR LES TRAVAUX DE FINITION DE LA TRANCHE 2 DU LOTISSEMENT DE LA MOUT - TOURISME -APPROBATION DU RAPPORT DACTIVITE 2024 DE LA SPL BROCELIANDE DEVELOPPEMENT TOURISME - TRAVAUX ATTRIBUTION DU MARCHE POUR LAMENAGEMENT DUNE LIAISON CYCLABLE ENTRE LA RUE DE LENCHANTEUR MERLIN ET LENTREE/SORT - TRAVAUX ATTRIBUTION DU MARCHE POUR LAMENAGEMENT DUNE AIRE MULTIMODALE ET DUNE LIAISON CYCLABLE SUR LA RUE DES FORGES LOT - TRAVAUX RECTIFICATTION DANS LATTRIBUTION DU MARCHE POUR LES TRAVAUX RUE DES FORGES ET ENTREE DE LESPLANADE LOT 2 - URBANISME -INSTAURATION DES DECLARATIONS PREALABLES POUR LA REALISATION DE CLOTURES. - AVANT-PROPOS APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 24 JUIN 2025 - AVANT-PROPOS DESIGNATION DUN SECRETAIRE DE SEANCE - URBANISME-ESPACES NATURELS SENSIBLES MISE EN PLACE DE DEUX ZONES DE PREEMPTION DENOMMEES « TOURBIERES DE LAMBRUN ET VAUB - ENVIRONNEMENT-AVIS SUR LE PROJET DE SCHEMA DAMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX (SAGE) VILAINE- CONSULTATION DES PERSONNE - ENVIRONNEMENT-APPROBATION DE LA CONVENTION RELATIVE AU RATTACHEMENT DOUVRAGES DE RACCORDEMENT DUNITE DE PRODUCTION ET DE - TRAVAUX-AUTORISATION DE SIGNER UN AVENANT NEGATIF POUR LAMENAGEMENT DE LALLEE CAVALIERE DU LOTISSEMENT DE LA MOUTTE LOT - FINANCES-AVENANT AU BAIL DU FOYER DE LARGOAT

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (15)

🏗️ Urbanisme & Travaux 8 délibérations
202507067

TRAVAUX RECTIFICATTION DANS LATTRIBUTION DU MARCHE POUR LES TRAVAUX RUE DES FORGES ET ENTREE DE LESPLANADE LOT 2

202507068

TRAVAUX ATTRIBUTION DU MARCHE POUR LAMENAGEMENT DUNE AIRE MULTIMODALE ET DUNE LIAISON CYCLABLE SUR LA RUE DES FORGES LOT 1

202507069

TRAVAUX ATTRIBUTION DU MARCHE POUR LAMENAGEMENT DUNE LIAISON CYCLABLE ENTRE LA RUE DE LENCHANTEUR MERLIN ET LENTREE/SORTIE DAGGLOMERATION LOT 2

202507070

TRAVAUX — AUTORISATION DE SIGNER UN AVENANT NEGATIF POUR LAMENAGEMENT DE LALLEE CAVALIERE DU LOTISSEMENT DE LA MOUTTE LOT N°1 TERRASSEMENT-VOIRIE.

202507071

TRAVAUX — AUTORISATION DE SIGNER UN AVENANT POSITIF POUR LAMENAGEMENT DE LALLEE CAVALIERE DU LOTISSEMENT DE LA MOUTTE LOT N°2 ESPACES VERTS

202507072

TRVAAUX — AUTORISATION DE SIGNER UN AVENANT NEGATIF POUR LES TRAVAUX DE FINITION DE LA TRANCHE 2 DU LOTISSEMENT DE LA MOUTTE LOT N°1 TERRASSEMENT-VOIRIE

202507075

URBANISME — INSTAURATION DES DECLARATIONS PREALABLES POUR LA REALISATION DE CLOTURES.

202507076

URBANISME — ESPACES NATURELS SENSIBLES MISE EN PLACE DE DEUX ZONES DE PREEMPTION DENOMMEES « TOURBIERES DE LAMBRUN ET VAUBOSSARD » ET « VAL SANS RETOUR, LANDES DE GAUTRO ET BREHELO »

📄 Autres decisions 2 délibérations
202507064

AVANT — PROPOS DESIGNATION DUN SECRETAIRE DE SEANCE

202507065

AVANT — PROPOS APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 24 JUIN 2025

🌱 Environnement 2 délibérations
202507077

ENVIRONNEMENT — APPROBATION DE LA CONVENTION RELATIVE AU RATTACHEMENT DOUVRAGES DE RACCORDEMENT DUNITE DE PRODUCTION ET DE RENFORCEMENT DU RESEAU FAVORISANT LINJECTION DE GAZ RENOUVELABLE

202507078

ENVIRONNEMENT — AVIS SUR LE PROJET DE SCHEMA DAMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX (SAGE) VILAINE- CONSULTATION DES PERSONNES PUBLIQUES

🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération
202507066

TOURISME — APPROBATION DU RAPPORT DACTIVITE 2024 DE LA SPL BROCELIANDE DEVELOPPEMENT TOURISME

🛡️ Sécurité 1 délibération
202507073

COMMUNAUTE DE COMMUNES — RECOMPOSITION DE LORGANE DELIBERANT DE BROCELIANDE COMMUNAUTE EN VUE DES ELECTIONS MUNICIPALES ET COMMUNAUTAIRES DE MARS 2026.

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
202507074

FINANCES — AVENANT AU BAIL DU FOYER DE LARGOAT

WEB megalis:2025:13336:2025-08-04
Ouvrir →

📬 Suivre Paimpont

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.