CM

4 août 2025

Paimpont 15 délibérations

15

délibérations

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Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

2

Environnement

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Délibérations (15)

Urbanisme & Travaux 8 délibérations

Travaux Rectificattion dans Lattribution du Marche pour les Travaux Rue des Forges et Entree de Lesplanade Lot 2

Travaux Attribution du Marche pour Lamenagement D'une Aire Multimodale et D'une Liaison Cyclable sur la Rue des Forges Lot 1

Travaux Attribution du Marche pour Lamenagement D'une Liaison Cyclable entre la Rue de Lenchanteur Merlin et Lentree/sortie Dagglomeration Lot 2

Travaux — Autorisation de Signer un Avenant Negatif pour Lamenagement de Lallee Cavaliere du Lotissement de la Moutte Lot N°1 Terrassement-Voirie

Travaux — Autorisation de Signer un Avenant Positif pour Lamenagement de Lallee Cavaliere du Lotissement de la Moutte Lot N°2 Espaces Verts

Trvaaux — Autorisation de Signer un Avenant Negatif pour les Travaux de Finition de la Tranche 2 du Lotissement de la Moutte Lot N°1 Terrassement-Voirie

Urbanisme — Instauration des Declarations Prealables pour la Realisation de Clotures

Urbanisme — Espaces Naturels Sensibles Mise en Place de Deux Zones de Preemption Denommees « Tourbieres de Lambrun et Vaubossard » et « Val sans Retour, Landes de Gautro et Brehelo »

Autres decisions 2 délibérations

Avant — Propos Designation D'un Secretaire de Seance

Avant — Propos Approbation du Proces-Verbal de la Seance du 24 Juin 2025

Environnement 2 délibérations

Environnement — Approbation de la Convention Relative au Rattachement Douvrages de Raccordement Dunite de Production et de Renforcement du Reseau Favorisant Linjection de Gaz Renouvelable

Environnement — Avis sur le Projet de Schema Damenagement et de Gestion des Eaux (sage) Vilaine- Consultation des Personnes Publiques

Événementiel & Tourisme 1 délibération

Tourisme — Approbation du Rapport D'activite 2024 de la Spl Broceliande Developpement Tourisme

Sécurité 1 délibération

Communaute de Communes — Recomposition de Lorgane Deliberant de Broceliande Communaute en Vue des Elections Municipales et Communautaires de Mars 2026

Culture & Patrimoine 1 délibération

Finances — Avenant au Bail du Foyer de Largoat

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