Conseil municipal du 2025-06-03

Paimpont 3 juin 2025 6 délibérations
Document source

6

délibérations

2

Finances & Budget

1

Autres decisions

1

Administration

Résumé

Synthèse

6 délibérations - MOBILITES-ADHESION AU GROUPEMENT DE PROPRIETAIRES FONCIERS ET AUTORISATION DE SIGNER LES APPELS A MANIFESTATION DINTERET - PROPOS LIMINAIRES- APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 AVRIL 2025. - PROPOS LIMINAIRES- DESIGNATION DUN SECRETAIRE DE SEANCE - FINANCES REVERSEMENT DE LEXCEDENT DU BUDGET CAMPING A LA COLLECTIVITE DE RATTACHEMENT. - FINANCES TRANSFERT DU RESULTAT DE CLOTURE DU BUDGET ASSAINISSEMENT VERS LA COMMUNAUTE DE COMMUNES. - URBANISME- DECLASSEMENT VENTE PARCELLE AX 734 (ANCIEN SITE DU SERVICE TECHNIQUE)

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Délibérations (6)

💶 Finances & Budget 2 délibérations
202505052

FINANCES REVERSEMENT DE LEXCEDENT DU BUDGET CAMPING A LA COLLECTIVITE DE RATTACHEMENT.

202505053

FINANCES TRANSFERT DU RESULTAT DE CLOTURE DU BUDGET ASSAINISSEMENT VERS LA COMMUNAUTE DE COMMUNES.

📄 Autres decisions 1 délibération
202505050

PROPOS LIMINAIRES — DESIGNATION DUN SECRETAIRE DE SEANCE

🏛️ Administration 1 délibération
202505051

PROPOS LIMINAIRES — APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 AVRIL 2025.

⚽ Sport 1 délibération
202505054

MOBILITES — ADHESION AU GROUPEMENT DE PROPRIETAIRES FONCIERS ET AUTORISATION DE SIGNER LES APPELS A MANIFESTATION DINTERET, IRVE (INFRASTRUCTURE DE RECHARGE DE VEHICULE ELECTRIQUE).

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
202505055

URBANISME — DECLASSEMENT VENTE PARCELLE AX 734 (ANCIEN SITE DU SERVICE TECHNIQUE)

WEB megalis:2025:13336:2025-06-03
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