CM

22 janvier 2025

Paimpont 13 délibérations

13

délibérations

4

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

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Délibérations (13)

Finances & Budget 4 délibérations

Finances — Decision Modificative N°1 Budget Annexe Lotissement

Ecole — Tarification de la Cantine Scolaire au Quotient Familial et Adhesion au Dispositif Cantine A 1 Euro

Projets — Creation D'une Aire Multimodale et Amenagement D'une Liaison Cyclable Rue des Forges (projet, Plan de Financement, Demandes de Subventions)

Amenagement D'une Liaison Cyclable entre la Rue de Lenchanteur Merlin et la Sortie Dagglomeration (projet, Plan de Financement, Demandes de Subventions)

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

Projets — Signature D'une Convention pour la Creation D'une Aire Multimodale avec le Sde 35

Programme Pluriannuel de Modernisation des Arrets de Bus Annee 2025 (projet, Plan de Financement, Demandes de Subventions)

Signature D'une Convention pour des Travaux de Refection du Patrimoine Eclairage Sportif - Terrain de Rugby

Ressources humaines 2 délibérations

Ressources Humaines — Adhesion A la Convention de Participation Prevoyance du Cdg35

Archives Communales — Recrutement-Classement

Autres decisions 1 délibération

Propos Liminaires — Designation D'un Secretaire de Seance

Administration 1 délibération

Propos Liminaires — Approbation du Proces-Verbal du Conseil Municipal du 10 Decembre 2024

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Enfance/jeunesse — Avenant de Prolongation A la Convention D'objectifs et de Moyens avec le Centre Social Linterval et la CAF Dille-Et-Vilaine et Versement D'un Premier Acompte de Subvention pour Lannee 2

Environnement 1 délibération

Communaute de Communes — Transfert de la Competence Assainissement Collectif des Eaux Usées, Autorisation de Signature des Avenants de Transfert des Contrats, Autorisation de Signature des Proces-Verb

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