Conseil municipal du 2025-01-22

Paimpont 22 janvier 2025 13 délibérations
Document source

13

délibérations

4

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

13 délibérations - RESSOURCES HUMAINES- ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION PREVOYANCE DU CDG35. - PROPOS LIMINAIRES- APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 DECEMBRE 2024. - PROJETS - SIGNATURE DUNE CONVENTION POUR LA CREATION DUNE AIRE MULTIMODALE AVEC LE SDE 35. - COMMUNAUTE DE COMMUNES - TRANSFERT DE LA COMPETENCE ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USÉES, AUTORISATION DE SIGNATURE D - PROJETS - CREATION DUNE AIRE MULTIMODALE ET AMENAGEMENT DUNE LIAISON CYCLABLE RUE DES FORGES (PROJET, PLAN DE FINANCEMEN - AMENAGEMENT DUNE LIAISON CYCLABLE ENTRE LA RUE DE LENCHANTEUR MERLIN ET LA SORTIE DAGGLOMERATION (PROJET, PLAN DE FINANC - ARCHIVES COMMUNALES-RECRUTEMENT-CLASSEMENT. - ENFANCE/JEUNESSE-AVENANT DE PROLONGATION A LA CONVENTION DOBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LE CENTRE SOCIAL LINTERVAL ET LA C - PROGRAMME PLURIANNUEL DE MODERNISATION DES ARRETS DE BUS ANNEE 2025 (PROJET, PLAN DE FINANCEMENT, DEMANDES DE SUBVENTION - PROPOS LIMINAIRES- DESIGNATION DUN SECRETAIRE DE SEANCE - SIGNATURE DUNE CONVENTION POUR DES TRAVAUX DE REFECTION DU PATRIMOINE ECLAIRAGE SPORTIF - TERRAIN DE RUGBY. - FINANCES- DECISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT. - ECOLE- TARIFICATION DE LA CANTINE SCOLAIRE AU QUOTIENT FAMILIAL ET ADHESION AU DISPOSITIF CANTINE A 1 EURO.

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Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
202501003

FINANCES — DECISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT.

202501004

ECOLE — TARIFICATION DE LA CANTINE SCOLAIRE AU QUOTIENT FAMILIAL ET ADHESION AU DISPOSITIF CANTINE A 1 EURO.

202501007

PROJETS — CREATION DUNE AIRE MULTIMODALE ET AMENAGEMENT DUNE LIAISON CYCLABLE RUE DES FORGES (PROJET, PLAN DE FINANCEMENT, DEMANDES DE SUBVENTIONS).

202501010

AMENAGEMENT DUNE LIAISON CYCLABLE ENTRE LA RUE DE LENCHANTEUR MERLIN ET LA SORTIE DAGGLOMERATION (PROJET, PLAN DE FINANCEMENT, DEMANDES DE SUBVENTIONS).

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
202501008

PROJETS — SIGNATURE DUNE CONVENTION POUR LA CREATION DUNE AIRE MULTIMODALE AVEC LE SDE 35.

202501009

PROGRAMME PLURIANNUEL DE MODERNISATION DES ARRETS DE BUS ANNEE 2025 (PROJET, PLAN DE FINANCEMENT, DEMANDES DE SUBVENTIONS).

202501011

SIGNATURE DUNE CONVENTION POUR DES TRAVAUX DE REFECTION DU PATRIMOINE ECLAIRAGE SPORTIF - TERRAIN DE RUGBY.

👥 Ressources humaines 2 délibérations
202501012

RESSOURCES HUMAINES — ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION PREVOYANCE DU CDG35.

202501013

ARCHIVES COMMUNALES — RECRUTEMENT-CLASSEMENT.

📄 Autres decisions 1 délibération
202501001

PROPOS LIMINAIRES — DESIGNATION DUN SECRETAIRE DE SEANCE

🏛️ Administration 1 délibération
202501002

PROPOS LIMINAIRES — APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 DECEMBRE 2024.

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
202501005

ENFANCE/JEUNESSE — AVENANT DE PROLONGATION A LA CONVENTION DOBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LE CENTRE SOCIAL LINTERVAL ET LA CAF DILLE-ET-VILAINE ET VERSEMENT DUN PREMIER ACOMPTE DE SUBVENTION POUR LANNEE 2

🌱 Environnement 1 délibération
202501006

COMMUNAUTE DE COMMUNES — TRANSFERT DE LA COMPETENCE ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USÉES, AUTORISATION DE SIGNATURE DES AVENANTS DE TRANSFERT DES CONTRATS, AUTORISATION DE SIGNATURE DES PROCES-VERB

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